Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'intérieur et la secrétaire d'Etat au budget,
Vu la loi no 82-600 du 13 juillet 1982 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles ;
Vu la loi no 90-509 du 25 juin 1990 modifiant le code des assurances et portant extension aux départements d'outre-mer et aux collectivités territoriales du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles ;
Vu la loi no 92-665 du 16 juillet 1992 portant adaptation au marché unique européen de la législation applicable en matière d'assurance et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35 ;
Après examen des rapports faisant apparaître l'intensité anormale d'un agent naturel, dont les conséquences dommageables ne sont pas assurables,
Arrêtent :

Art. 1er. - En application des dispositions de l'article 1er de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle est constaté pour les dommages causés par les inondations et coulées de boue et le mouvement de terrain survenus dans les départements et aux dates désignés en annexe.

Art. 2. - L'état de catastrophe naturelle constaté à l'article 1er du présent arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés à l'article 1er, alinéa 1, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé à l'article 1er, alinéa 2, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 août 2000.

Le ministre de l'intérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la défense
et de la sécurité civiles,
haut fonctionnaire de défense,
M. Sappin
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du Trésor,
J.-P. Jouyet
La secrétaire d'Etat au budget,
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
C. Lantiéri


A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2000
Arrondissement de Laon
Canton de Craonne :
Communes d'Aizelles, Saint-Thomas.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 3 mai 2000
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Soyaux :
Commune de Dirac.
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Montmoreau-Saint-Cybard :
Commune de Bors-de-Montmoreau.
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2000
Arrondissement de Cognac
Canton de Segonzac :
Commune de Criteuil-la-Magdeleine.
DEPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2000
Arrondissement de Vierzon
Canton de Graçay :
Commune de Graçay.
DEPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 5 septembre 1999
Arrondissement d'Evreux
Canton de Louviers-Sud :
Commune de La Haye-Malherbe.
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement d'Evreux
Canton de Vernon-Nord :
Commune de Saint-Marcel.
Arrondissement des Andelys
Canton de Val-de-Reuil :
Commune de Connelles.
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement d'Evreux
Canton de Vernon-Nord :
Commune de Saint-Marcel.
Arrondissement des Andelys
Canton de Fleury-sur-Andelle :
Commune d'Ecouis.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2000
Arrondissement de Bernay
Canton de Pont-Audemer :
Communes de Corneville-sur-Risle, Fourmetot, Manneville-sur-Risle.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000
Arrondissement de Muret
Canton d'Auterive :
Communes de Labruyère-Dorsa, Mauressac.
Canton de Carbonne :
Commune de Montgazin.
Canton de Cazères :
Communes de Lescuns, Marignac-Laspeyres.
Canton de Cintegabelle :
Commune de Grazac.
Canton du Fousseret :
Communes de Casties-Labrande, Fustignac, Marignac-Lasclares, Montégut-Bourjac, Saint-Araille.
Canton de Muret :
Commune de Labastidette.
Canton de Portet-sur-Garonne :
Commune d'Eaunes.
Canton de Rieumes :
Communes de Beaufort, Lautignac, Montastruc-Savès, Le Pin-Murelet, Sabonnères, Savères.
Canton de Rieux :
Communes de Bax, Lacaugne, Rieux.
Canton de Saint-Lys :
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Blagnac :
Communes de Beauzelle, Cornebarrieu.
Canton de Cadours :
Commune du Castéra.
Canton de Caraman :
Communes de Cambiac, La Salvetat-Lauragais, Ségreville.
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune de Clermont-le-Fort.
Canton de Grenade :
Communes de Larra, Menville, Merville.
Canton de Revel :
Communes de Juzes, Vaudreuille.
Canton de Toulouse 14 :
Commune de Gagnac-sur-Garonne.
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Communes de Mauremont, Trébons-sur-la-Grasse, Vallègue, Villenouvelle.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Commune de Benque.
Canton de L'Isle-en-Dodon :
Communes de Labastide-Paumes, Molas, Riolas.
Canton de Salies-du-Salat :
Commune d'Escoulis.
Canton de Saint-Martory :
Commune de Laffite-Toupière.
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2000
Arrondissement de Toulouse
Canton de Blagnac :
Commune de Beauzelle.
Canton de Grenade :
Communes de Merville, Menville, Larra.
Canton de Toulouse 14 :
Commune de Gagnac-sur-Garonne.
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune de Clermont-le-Fort.
Canton de Cadours :
Commune du Castéra.
Arrondissement de Muret
Canton de Rieux :
Commune de Rieux.
DEPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2000
Arrondissement d'Auch
Canton de Samatan :
Commune de Samatan.
Arrondissement de Mirande
Canton de Marciac :
Commune de Marciac.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000
Arrondissement d'Auch
Canton de Saramon :
Communes d'Aurimont, Tirent-Pontéjac.
Canton d'Auch-Sud-Est :
Communes d'Auterive, Boucagnères, Orbessan, Ornézan, Sansan, Seissan.
Canton de Lombez :
Communes de Gaujan, Simorre.
Canton de L'Isle-Jourdain :
Communes de Lias, L'Isle-Jourdain.
Canton de Gimont :
Commune de L'Isle-Arne.
Canton de Samatan :
Commune de Samatan.
Arrondissement de Mirande
Canton de Plaisance :
Communes de Izotges, Plaisance.
Canton de Marciac :
Commune de Marciac.
Canton d'Aignan :
Commune de Sarragachies.
Canton de Masseube :
Communes de Masseube, Saint-Arroman.
Canton de Riscle :
Communes de Riscle, Saint-Germé.
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2000
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Sud-Est :
Communes d'Auterive, Boucagnères, Orbessan, Sansan, Seissan.
Canton de Jegun :
Commune de Biran.
Canton de Lombez :
Communes d'Espaon, Lombez.
Canton de Samatan :
Commune de Samatan.
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Saint-Jean-Poutge.
Arrondissement de Mirande
Canton de Mirande :
Commune de Mirande.
Canton de Montesquiou :
Commune de L'Isle-de-Noé.
Canton de Masseube :
Commune de Masseube.
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2000
Arrondissement d'Auch
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de L'Isle-Jourdain.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers-Nord :
Commune de Montreuil-Juigné.
Canton de Chalonnes-sur-Loire :
Commune de Rochefort-sur-Loire.
Arrondissement de Cholet
Cantons de Cholet :
Commune de Cholet.
Canton de Cholet 1 :
Commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement d'Angers
Canton de Thouarcé :
Commune de Vauchrétien.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2000
Arrondissement de Cholet
Cantons de Cholet :
Commune de Cholet.
Canton de Cholet 1 :
Commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2000
Arrondissement de Cholet
Cantons de Cholet :
Commune de Cholet.
Canton de Cholet 1 :
Communes de Saint-Léger-sous-Cholet, La Séguinière.
Canton de Montfaucon :
Commune de Saint-André-de-la-Marche.
Canton de Cholet 3 :
Commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Arrondissement d'Angers
Canton de Chalonnes-sur-Loire :
Commune de Chalonnes-sur-Loire.
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 mai 2000
Arrondissement de Segré
Canton de Pouancé :
Communes du Tremblay, Noëllet.
Canton de Candé :
Commune de Loiré.
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2000
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers-Ouest :
Commune de Bouchemaine.
Canton de Saint-Georges-sur-Loire :
Commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
DEPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement de Vitry-le-François
Canton de Sompuis :
Commune de Dommartin-Lettrée.
Arrondissement de Châlons-en-Champagne
Canton d'Ecury-sur-Coole :
Commune de Vatry.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement de Saint-Dizier
Canton de Saint-Dizier-Ouest :
Communes d'Eclaron-Braucourt - Sainte-Livière, Humbécourt.
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000
Arrondissement de Mayenne
Canton d'Ernée :
Communes de Saint-Denis-de-Gastines, Vautorte, Montenay.
Canton de Gorron :
Commune de Châtillon-sur-Colmont.
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement de Château-Gontier
Canton de Cossé-le-Vivien :
Commune de Gastines.
Canton de Saint-Aignan-sur-Roë :
Commune de Fontaine-Couverte.
Arrondissement de Laval
Canton de Chailland :
Commune de Saint-Hilaire-du-Maine.
Arrondissement de Mayenne
Canton de Gorron :
Commune de Brecé.
Canton de Landivy :
Commune de Saint-Ellier-du-Maine.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2000
Arrondissement de Mayenne
Canton de Gorron :
Commune de Brecé.
Canton de Bais :
Commune de Champgénéteux.
Arrondissement de Laval
Canton de Chailland :
Communes de Saint-Hilaire-du-Maine, Chailland.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Ardres :
Communes de Landrethun-lès-Ardres, Louches.
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2000
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Marquise :
Communes d'Audembert, Bazinghen, Marquise, Tardinghen.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2000
Arrondissement de Béthune
Canton de Béthune-Nord :
Commune de Vendin-lès-Béthune.
Canton de Cambrin :
Commune d'Auchy-les-Mines.
Canton de Douvrin :
Communes de Douvrin, Haisnes, Violaines.
Canton de Norrent-Fontes :
Communes de Blessy, Estrée-Blanche.
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Desvres :
Communes de Courset, Desvres, Longfossé.
Canton de Samer :
Commune de Doudeauville.
Arrondissement de Montreuil
Canton d'Etaples :
Communes de Bernieulles, Longvilliers, Cormont, Hubersent, Inxent.
Canton d'Hucqueliers :
Commune de Parenty.
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Aire-sur-la-Lys :
Communes d'Aire-sur-la-Lys, Mametz, Rebecques, Thérouanne, Wittes.
Canton d'Ardres :
Commune de Mentque-Nortbécourt.
Canton d'Arques :
Commune de Campagne-lès-Wardrecques.
Canton de Fauquembergues :
Communes de Coyecques, Enguinegatte, Enquin-les-Mines.
Canton de Lumbres :
Communes d'Acquin-Westbecourt, Boisdinghem, Coulomby, Leulinghem, Lumbres, Quelmes, Seninghem.
Canton de Saint-Omer - Nord :
Communes de Houlle, Moringhem, Moulle, Saint-Martin-du-Laërt, Serques, Tilques.
Canton de Saint-Omer - Sud :
Commune de Longuenesse.
Inondations et coulées de boue du 9 au 10 mai 2000
Arrondissement d'Arras
Canton d'Auxi-le-Château :
Commune d'Auxi-le-Château.
Arrondissement de Montreuil
Canton de Campagne-lès-Hesdin :
Commune de Maresquel-Ecquemicourt.
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2000
Arrondissement d'Arras
Canton de Bapaume :
Communes d'Avesnes-lès-Bapaume, Bapaume, Béhagnies, Biefvillers-lès-Bapaume, Favreuil, Sapignies.
Canton de Croisilles :
Communes d'Ervillers, Gomiécourt, Mory.
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2000
Arrondissement d'Arras
Canton d'Heuchin :
Communes de Bours, Marest, Pernes, Pressy.
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise :
Communes de Blangerval-Blangermont, Croix-en-Ternois, Guinecourt, Hernicourt, Ramecourt, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Ternoise, Troisvaux.
Arrondissement de Béthune
Canton d'Auchel :
Communes d'Ames, Ecquedecques.
DEPARTEMENT DU RHONE
Inondations et coulées de boue du 3 mai 2000
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Canton de Beaujeu :
Commune de Saint-Didier-sur-Beaujeu.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Canton de Tarare :
Communes d'Ancy, Dième, Les Olmes, Pontcharra-sur-Turdine, Saint-Forgeux, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Loup, Tarare, Affoux
Canton du Bois-d'Oingt :
Communes de Saint-Vérand, Le Breuil.
Canton de Belleville :
Communes de Taponas, Cercié.
Canton d'Anse :
Commune de Liergues.
Canton de Monsols :
Commune de Monsols.
Arrondissement de Lyon
Canton d'Arbresle :
Communes d'Arbresle, Bibost, Bessenay, Bully, Eveux, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Nuelles, Lentilly, Sain-Bel, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Julien-sur-Bibost, Savigny, Sarcey, Sourcieux-les-Mines.
Canton de Condrieu :
Communes d'Ampuis, Condrieu, Les Haies, Longes, Trèves, Tupin-et-Semons.
Cantons de Lyon :
Commune de Lyon.
Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset :
Commune de Montrottier.
Canton de Neuville-sur-Saône :
Communes de Neuville-sur-Saône, Fleurieu-sur-Saône, Genay.
Canton de Vaugneray :
Communes de Sainte-Consorce, Saint-Genis-les-Ollières.
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 27 décembre 1999
Arrondissement de Chambéry
Canton de Cognin :
Commune de Vimines.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2000
Arrondissement du Havre
Canton d'Ourville-en-Caux :
Commune d'Hautot-l'Auvray.
Arrondissement de Rouen
Canton de Yerville :
Commune d'Etoutteville.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Communes de Boutigny, Villemareuil.
Canton de Lizy-sur-Ourcq :
Commune de Crouy-sur-Ourcq.
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2000
Arrondissement de Melun
Canton de Perthes :
Commune de Cély.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
Canton de La Châtaigneraie :
Communes de Saint-Maurice-le-Girard, Mouilleron-en-Pareds, Cheffois, Saint-Germain-l'Aiguiller.
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2000
Arrondissement des Sables-d'Olonne
Canton de Palluau :
Commune de Falleron.
Arrondissement de La Roche-sur-Yon
Canton de Chantonnay :
Commune de Bournezeau.
Canton de Montaigu :
Commune de Saint-Georges-de-Montaigu.