J.O. Numéro 193 du 22 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12829

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Arrêté du 13 juillet 2000 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0001561A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 juillet 2000, sont nommés membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :
Dans la section céréales à paille
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants, en remplacement de M. Bouyer (Jean-Luc) : M. Brachet (Christophe), APCA.
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, en remplacement de M. Gantois (Philippe) : M. Pelletier (Jean-Luc), USIPA.

Dans la section maïs et sorgho
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, en remplacement de M. Gantois (Philippe) : M. Pelletier (Jean-Luc), USIPA.
Au titre des représentants de l'interprofession, en remplacement de M. Beziat (Yves) : M. Delsuc (Bernard), GNIS.
Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants, en remplacement de M. Delsuc (Bernard) : M. Arnaud (Jean-Jacques), AGPM.

Dans la section plantes protéagineuses
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, en remplacement de M. Mathieu (Jacques) : M. Roullet (Guillaume), ITCF.

Dans la section plantes ornementales
Au titre des représentants de l'interprofession, en remplacement de M. Brunet (Michel) : M. Robert (Fabien), ASTREDHOR.