J.O. Numéro 176 du 1er Août 2000
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 16 août 2000
M. le colonel Hestin (Charles, Marie, Désiré).
Art. 2. - M. le général de brigade Franque (Michel, Roger) est nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Ouest à compter du 1er septembre 2000.
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 3. - M. le général de corps d'armée Roux (Jean-Philippe, Georges), placé en position hors budget de la défense auprès du ministère des affaires étrangères, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, nommé conseiller du Gouvernement pour la défense.
Art. 4. - M. le général de corps d'armée Costedoat (Pierre, Jacques), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale - est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, nommé gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris.
Art. 5. - M. le général de brigade Dureau (François, Lucien, Marie), placé en position de service détaché auprès de l'Organisation des Nations unies, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 3.
Art. 6. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 2000
A M. le général de division de Monchy (Charles, Henri, Marie, Robert), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
A M. le général de division Ascensi (Claude, Auguste, Paul), nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 11 septembre 2000.
A M. le général de division Soubirou (André), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.
A M. le général de division Allamand (Marc, André, Marie, Pascal), maintenu dans ses fonctions.
Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le général de brigade Claverie (Jean, Marie, Bernard), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le général de brigade Poulet (Michel, André, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Delort (Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le commissaire général de brigade Coiffe (Michel, René, Roger), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le colonel du matériel Facon (Bernard, Adolphe, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Sommaire (Philippe), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Belmer (Jean-Marie, Roger, Alfred), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Brochet de Vaugrigneuse (Jean-Tanguy, Pierre, Ancelis, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Delaigue (Jacques, Philippe, François), nommé chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le colonel de l'artillerie Gillet (Michel, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Perrin (Marie, Paul, Nicolas, Jean-Baptiste), nommé délégué aux réserves de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du génie Madika (Jean-Pierre, Georges), nommé directeur régional des télécommunications et de l'informatique en région terre Sud-Est à la même date.
M. le colonel des transmissions Bagaria (Damien, Jacques, Barthélémy), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Guerlavais (Christian, Joseph, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Serpollet (Denis, Jean, Maixent), nommé chef de la division « renseignement et relations internationales » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Millet (Noël, Marie, Jérôme), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le commissaire colonel Outtier (Régis, Yves), nommé sous-directeur « administration-budget-finances » à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à la même date.
Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 22 août 2000
M. le colonel du génie Morelle (Hubert, Claude, Marie).
Pour prendre rang du 27 septembre 2000
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Petiot (Alain, Marie, Lucien).
Pour prendre rang du 29 septembre 2000
M. le colonel de l'artillerie Jaumotte (Paul, Marie, André).
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
M. le colonel de l'infanterie Bauer (Marie, Bernard, Louis, Frédéric).
M. le colonel du train Travaillot (Bernard, Louis, Maurice).
M. le colonel des transmissions Pierre (Joël, Jean).
Pour prendre rang du 5 octobre 2000
M. le colonel des troupes de marine Buchwalter (François, Maurice).
Art. 9. - M. le général de corps d'armée Bénito (Claude, Eugène, Pierre) est nommé commandant de la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de division Valentin (Marcel, Marie) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Chamberland (Marc, Ollivier, Joseph) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 8 septembre 2000.
M. le général de brigade Larchet (Jacques, Raymond, Jean, Théophile) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Chaminadas (Yves, Alain) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées en Centre Europe à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Barro (Michel, Armand, André) est nommé commandant de l'état-major de force no 3 à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Sublet (Jean-Louis, Joseph) est nommé commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active à compter du 1er octobre 2000.
M. le général de brigade Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel) est nommé chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Brulé (Daniel, Joseph, Marie) est nommé chef d'état-major du général commandant la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Aumonier (Philippe, Jean, Gilbert) est mis à la disposition du général commandant la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade Fleuriot (Bernard, Marie, Joseph) est nommé sous-chef d'état-major de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade de Giuli (Jean, Marc, André) est nommé commandant de la 27e brigade d'infanterie de montagne à compter du 1er septembre 2000.
M. le commissaire général de brigade Bonnenfant (Albert, André, Jean) est nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Ouest à compter du 1er septembre 2000.
M. le commissaire général de brigade Baudet (Marc, Simon, Pierre) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2000.
C. - MARINE NATIONALE
Art. 10. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 2000
M. le contre-amiral Picard (Michel, François, Marie).
M. le contre-amiral Métayer (Jacques, Jean, René, Eugène).
A compter du 1er novembre 2000
M. le contre-amiral Baillot (Jean-Louis, Marie, Henri).
Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 23 septembre 2000
M. le capitaine de vaisseau Regard (Alain, René, Jacques, Marie).
Art. 12. - M. le contre-amiral Dupeyron (Patrice, Jean, Luc) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er septembre 2000.
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 13. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Fouquet (Michel, Robert), maintenu dans ses fonctions.
Art. 14. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Jourdan (Yves, Gaston, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile, Jean), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Porchier (Patrick), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le colonel du corps des officiers de l'air Roche (Alain, Emile, Lucien), nommé adjoint militaire à la direction des centres d'expertise et d'essais à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Pons (Gérard, Lucien), nommé directeur adjoint « plans » à la direction du renseignement militaire à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le colonel du corps des officiers de l'air Lagadec (Jean, Luc), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Gavoty (Daniel, Alexandre, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Velly (Pierre, Henri, Jean), maintenu dans ses fonctions.
Art. 15. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale - à compter du 1er août 2000.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Louvion (Jean-François, Gaston) est nommé directeur des études du centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air de Vaissière (François, Bertrand, Victor, Marie) est placé en position hors budget de la défense auprès du ministère des affaires étrangères à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond) est nommé commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Beck (François, Philippe) est nommé commandant de la force aérienne de projection à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon) est nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » à l'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Mathe (Pierre-Henri) est nommé commandant en second de la force aérienne de combat à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Coffy (Gérard, Jean) est nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2000.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Cudennec (Yves, Francis, Lucien), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre), nommé directeur de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées à la même date.
Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
A M. le médecin chef des services de classe normale Rouffi (Jacques, Joseph, Rémy), nommé directeur du service de santé en région terre Nord-Est, des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne à la même date.
F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
Au grade d'ingénieur général de 1re classe des essences
M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Schmitz (Michel, Paul), nommé directeur central du service des essences des armées à la même date.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
M. l'ingénieur en chef de 1re classe Rey (Jacques), nommé directeur adjoint du service des essences des armées à la même date.
G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 19. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er novembre 2000
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Labernède (Philippe, Noël).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Vialatte (Pierre, Marie, Philippe).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Delabre (Jean-Jacques).
Art. 20. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tert (Alain, André), en service détaché.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fropier (Jean, Charles, Marcel).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Collet-Billon (Laurent, Marie, François).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. l'ingénieur en chef de l'armement Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cornand (Jean-Pierre, Roger).
Art. 21. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dugard (Gérard) est nommé chef du département du rayonnement et des études externes et du département des publications de l'armement du centre des hautes études de l'armement à compter du 1er septembre 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Magnien (Philippe) est nommé directeur des ressources humaines de DCN à compter du 4 septembre 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnotte (Michel, Paul, Roger) est nommé directeur du programme d'ensemble Coelacanthe de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er septembre 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Naville (François, Jean, Michel) est mis à la disposition de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord pour y exercer les fonctions de vice-président du bureau C 3 (Bruxelles) à compter du 1er octobre 2000.
Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 juillet 2000.