Arrêté du 10 juillet 2000 modifiant la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

J.O. Numéro 168 du 22 Juillet 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11353
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 10 juillet 2000 modifiant la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

NOR : AGRS0001357A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 juillet 2000, la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est modifiée ainsi qu'il suit :
3o A titre des représentants
de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires salariés :
M. Belliard (Jean-François), en remplacement de M. Hemmer (Robert) ;
M. Latour (Jean-Marc), en remplacement de M. Griolet (Vincent-Noël) ;
M. Rocoulet (Henri), en remplacement de M. Cadoret (Ange).
Suppléants salariés :
M. Michon (André), en remplacement de M. Keiser (Ernest) ;
M. Uhl (Jean-Pierre), en remplacement de M. Deflers (Alain).
Titulaire non salarié :
M. Labonde (Paul), en remplacement de M. Reau (Yvon).
Suppléants non salariés :
Mme Marchal (Marie-France), en remplacement de M. Guignard (Pierre) ;
Mme Quesnel (Marie-Claire), en remplacement de M. Labonde (Paul) ;
M. Pelhate (Gérard), en remplacement de Mme Sesmat (Ginette).