Arrêté du 8 juin 2000 portant nomination à la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs

J.O. Numéro 166 du 20 Juillet 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11153
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Arrêté du 8 juin 2000 portant nomination à la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs

NOR : MCCB0000425A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans, membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires :
Mme Balazard (Simone) ;
M. Caradec (François) ;
M. Denieuil (Pierre) ;
M. Esperbe (Pierre) ;
M. Herubel (Michel) ;
M. Lahana (Jacqueline) ;
M. Prevand (Jean-François).
Suppléants :
M. Baude (Jeannine) ;
M. Bellet (Alain) ;
Mme Collange (Pascale) ;
M. Gaillaguet (Gérard) ;
Mme de Huertas (Monique) ;
Mme Herbulot (Florence) ;
M. Manet (Eduardo).

B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires :
M. Bourget (Henri) ;
M. Nithart (Jean).
Suppléants :
Mme Bardet (Isabelle) ;
Mme Cochefert (Simonne).

C. - Représentants de l'Etat
Le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant.
Le directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.