Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 2000
M. le général de division Marchetti (Toussaint).
M. le général de brigade Chapel (Jacky, Emilien).
Art. 2. - M. le général de corps d'armée Rocher (Paul, Edouard, Marie) est nommé commandant de la région de gendarmerie de Paris.
M. le général de division Desjardins (Gérard, Antonio) est nommé commandant de la région de gendarmerie Est.
M. le général de division Lallement (Maurice, Georges) est nommé commandant de la région de gendarmerie Sud-Ouest.
M. le général de brigade Alaux (Michel, Emile, André) est nommé commandant de la région de gendarmerie Sud-Est.
M. le général de brigade de Raspide (Jean-Louis, Georges) est nommé commandant de la région de gendarmerie Sud.
M. le général de brigade Parayre (Guy) est nommé commandant de la région de gendarmerie Ouest.
M. le général de brigade Pitzini (Jean-Michel) est nommé commandant de la région de gendarmerie Nord.
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er août 2000
M. le général d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie).
A compter du 23 septembre 2000
M. le général de corps d'armée Lombard (Henri, Alain, Jean, Claude).
A compter du 1er octobre 2000
M. le général de division Rigot (Michel, Paul, Henri).
M. le général de brigade Waymel (Roland, Louis).
Art. 4. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 2000
A M. le général de corps d'armée Forterre (Pierre, Henri).
Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 2000
Au grade de général de division
M. le général de brigade Péresson (Yves, Louis), nommé chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à la même date.
M. le général de brigade Lebourg (Jean, Paul), nommé adjoint « doctrine » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à la même date.
M. le général de brigade Georgelin (Jean-Louis, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l'artillerie Bourreau (Joël, Rémy, Albert), nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Kuntzmann (Raymond, Antoine, Jules), nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général commandant la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à la même date.
M. le colonel du génie Robinet (Gilbert, Louis), nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est à la même date.
M. le colonel du génie Bezacier (Gérard, René, Yves), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Berthelemy (Michel, Roger, Jacques), nommé chef de la division « entraînement - études » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à la même date.
Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le colonel du matériel Delabie (Michel, François, Marcel, Roger).
Pour prendre rang du 10 août 2000
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Françon (Richard, Lucien).
Art. 7. - M. le général d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris.
M. le général de corps d'armée de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph) est nommé commandant de la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest.
M. le général de corps d'armée Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André) est nommé commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest.
M. le général de corps d'armée de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est.
M. le général de corps d'armée Patois (Claude, Germain, Gabriel) est nommé gouverneur militaire de Metz, commandant de la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est.
M. le général de division Allamand (Marc, André, Marie, Pascal) est nommé chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er août 2000.
M. le général de division Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé) est nommé directeur central du génie à compter du 1er août 2000.
M. le général de division Moulinier (Michel, Pierre) est nommé directeur central du matériel de l'armée de terre à compter du 1er août 2000.
M. le général de division Zeller (Louis, Marie, Michel) est nommé directeur du personnel de l'armée de terre à compter du 23 août 2000.
M. le général de division Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph) est nommé adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est à compter du 1er août 2000.
M. le général de division Gaubert (François, Xavier, Antoine, Adolphe) est nommé gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord.
M. le général de division de Fontaines (Hugues, Marie, Michel) est nommé adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Lasserre (Henri, Pierre, Marie) est nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de la zone de défense Sud.
M. le général de brigade Novacq (Jean, Lucien, Henri) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade de Colnet (Michel, Etienne, Marie) est nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est.
M. le général de brigade Charvoz (Robert, Louis) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Dubos (Renaud, Marie) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Cuche (Bruno, Jean, Marie) est nommé commandant des écoles de Coëtquidan à compter du 23 août 2000.
M. le général de brigade Desbordes (Jack, Albert, Lucien) est nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Chèvre (Louis-Marie, Simon) est nommé chef de la division « activités » de l'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques) est nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à compter du 1er août 2000.
C. - MARINE NATIONALE
Art. 8. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le contre-amiral d'Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel), maintenu en position de service détaché.
M. le contre-amiral Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le commissaire général de 2e classe Bressler (Michel, Gilles, Hubert), nommé directeur central du commissariat de la marine à la même date.
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le capitaine de vaisseau Aury (Bertrand, Raoul, Marie), nommé commandant des fusiliers marins et des commandos et commandant de la marine à Lorient à compter du 1er septembre 2000.
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le capitaine de vaisseau Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André), nommé chef de la division « télécommunications, systèmes d'information et de commandement » de l'état-major des armées à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Marcus (Claude, Jean, Bernard), nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Capelle (François, Paul, Raoul), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2000
M. le commissaire en chef de 1re classe Labit (Pierre, Marie, François), nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine à la même date.
M. le commissaire en chef de 1re classe Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire en chef de 1re classe La Roche (Xavier, François, Pierre), nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'Etat en mer à la même date.
Art. 9. - M. le vice-amiral du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul) est nommé président de la commission permanente des programmes et des essais à compter du 1er septembre 2000.
M. le contre-amiral Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc) est nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte.
M. le contre-amiral Picard (Michel, François, Marie) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 1er août 2000.
M. le contre-amiral Métayer (Jacques, Jean, René, Eugène) est nommé chargé de mission auprès du commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique.
M. le contre-amiral Cot (Jean-François, Dominique, Marie) est nommé adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.
M. le contre-amiral Denavit (Jérôme, Marie, Emile) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 25 septembre 2000.
M. le contre-amiral Dupeyron (Patrice, Jean, Luc) est nommé commandant de la marine à Lorient.
M. le contre-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé adjoint organique à Toulon au commandant de la force d'action navale.
M. le contre-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) est nommé directeur du service de soutien de la flotte à Toulon.
M. le contre-amiral Cluzel (François, André, Jean) est nommé adjoint tactique au commandant de la force d'action navale.
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Tognini (Michel, Ange, Charles), placé en position de service détaché auprès de l'Agence spatiale européenne, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000.
Art. 11. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 2000
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Choplin (Bernard, Maurice).
Art. 12. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 3 septembre 2000
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Roustant (Paul, Jean, Marius).
Pour prendre rang du 27 septembre 2000
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Du Bois de Gaudusson (Patrice, Marie, André).
Art. 13. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William) est nommé commandant de la région aérienne Nord.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves) est nommé commandant de la région aérienne Sud.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Louvion (Jean-François, Gaston) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Longuet (Hervé, Claude, Yves) est nommé commandant de la force aérienne de combat à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Moreau (Christian, René, Marcel) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2000.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 14. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 2000
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Santucci (Guy, François, Blaise, Noël).
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Tardivel (Guy, Raymond).
F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Art. 15. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er octobre 2000
M. l'ingénieur général de 1re classe Riffault (Jean-Claude, Robert, André).
G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Gliniasty (Michel, Hugues) est réintégré dans les cadres et placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur scientifique général.
Art. 17. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er octobre 2000
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bouillet (Jean-Bernard).
Art. 18. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 2000
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Mattern (Gérard, Roger, Louis).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Delor (Bruno, Nicolas, Claude).
Art. 19. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Panié (Jean-Paul, Olivier) est nommé directeur central du service de soutien de la flotte.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tert (Alain, André) est maintenu en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord.
Art. 20. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 juillet 2000.