Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - M. le général de brigade Moulian (Paul, André), placé en position de service détaché auprès du Sénat, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux.
Art. 2. - M. le général de brigade Alaux (Michel, Emile, André) est nommé commandant de la région de gendarmerie Méditerranée et de la circonscription de gendarmerie de Lyon à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Chouvion (Frédéric, Maurice, Louis, Marie) est nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 2000.
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er septembre 2000
M. le général de corps d'armée de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph).
M. le général de corps d'armée Novello (Pierre, Antoine, Jean).
M. le général de division Fruchard (Michel, Georges, Désiré).
M. le général de brigade Batselé (Gérard, Guy).
Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le général de brigade Lefèvre (Alain, Henri, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Desvignes (Jean, Louis, Antonin), nommé commandant de l'école supérieure et d'application des transmissions à compter du 1er août 2000.
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le général de brigade Badie (Roland, Jacques, Etienne), nommé adjoint « enseignement » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le colonel du génie Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Boyer (Alain, René, Simon), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Flichy (Gaël, Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Moreau (Jean-Loup), nommé adjoint au major général de l'état-major des armées et chef du bureau « études et stratégie militaire générale » à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de la Tousche (Bernard, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er août 2000
M. le colonel de l'infanterie Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 2 à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Falzone (Christian-Charles), nommé commandant de la 1re brigade mécanisée à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Frère (Gérard, Alfred, Adolphe), nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Lanclume (Jean-Marc, Joseph, Albert), nommé directeur du centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger à la même date.
M. le colonel du train Marcerou (Christian, Alain), nommé commandant de la 1re brigade logistique à la même date.
Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 juillet 2000
M. le colonel des troupes de marine Durand (Michel, Robert, Léon, Camille).
Pour prendre rang du 17 juillet 2000
M. le colonel des troupes de marine Grünfelder (Henri, Jean-Paul).
Art. 6. - M. le général de division Lacour (André, Raymond) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Durand (Jean-François, Maurice) est nommé commandant de l'école d'état-major à compter du 15 juillet 2000.
M. le général de brigade Lasserre (Henri, Pierre, Marie) est nommé gouverneur militaire de Marseille à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Monnet (Jean-Claude, René, André) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 3 à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Baribaud (Serge, Rémy) est nommé commandant de l'école supérieure et d'application du matériel à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Delort (Dominique) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert) est nommé coordinateur « relations internationales » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Monceaux (Louis, Paul, Yves) est nommé directeur du service central de la maintenance à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Nury (Daniel, Charles, Henri) est nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Maral (Pierre, Marie, Charles) est nommé chef de la division « emploi » de l'état-major des armées à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade de Bouteiller (Thierry, Frédéric) est nommé sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade de Kermabon (Yves, Aimé, René) est nommé commandant de la 6e brigade légère blindée à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade Manet (Jacques, Daniel) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Raevel (Alain, Gérard, Adrien) est nommé adjoint au délégué à l'information et à la communication de la défense à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Berlaud (Michel, Serge, Germain) est nommé chef du service historique de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
C. - MARINE NATIONALE
Art. 7. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 2000
Au grade de vice-amiral
M. le contre-amiral Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie).
Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau Bridelance (Jacques, Henri, Raoul).
Art. 8. - M. le contre-amiral Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 9 août 2000.
M. le contre-amiral Baillot (Jean-Louis, Marie, Henri) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 1er août 2000.
M. le contre-amiral Melaine (Yves, Georges, Eugène) est nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er août 2000.
M. le contre-amiral Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) est nommé chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées à compter du 21 juillet 2000.
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 9. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Raingeard (Jean, Paul, Louis).
Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er août 2000
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Longuet (Hervé, Claude, Yves), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Jarry (Xavier, Michel, Marie), nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées à la même date.
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Rufer (Jacques, Armand, Paul), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale - à la même date.
Art. 11. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Bourdilleau (François, Charles) est nommé major général de l'armée de l'air à compter du 2 juillet 2000.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard) est nommé directeur général de l'Ecole polytechnique à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Champiot (Louis, Rémy, Roger) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Porchier (Patrick) est nommé directeur du collège interarmées de défense à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bévillard (Alain, Marcel) est nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 1er août 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Jourdan (Yves, Gaston, Jean) est nommé commandant des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 2 juillet 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er juillet 2000.
E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 12. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fribourg (Charles, Georges, Alphonse), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph), maintenu en position de service détaché.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Quéré (Daniel, Julien), nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes de forces et de la prospective à la même date.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Archintini (Alain, Dominique, Charles), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Malbreil (André, Michel), nommé chargé de mission auprès du chef du service de la maintenance aéronautique à la même date.
Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dages (Michel, Jean, Gabriel) est nommé chargé de mission auprès du vice-président du conseil général de l'armement à compter du 1er juillet 2000.
Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juin 2000.