J.O. Numéro 140 du 18 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09196

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 15 juin 2000 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air

NOR : DEFD0001640A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air,
Arrête :



Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du personnel officier de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :
- le bureau des officiers ;
- le bureau des conseillers militaires.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du personnel sous-officier, engagé et de la réserve de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :
- le bureau des sous-officiers ;
- le bureau des engagés et de la réserve.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du recrutement de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :
- le bureau de recrutement ;
- le bureau des examens et concours.

Art. 4. - Le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juin 2000.


Alain Richard