J.O. Numéro 136 du 14 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08949

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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestation de conformité au cours du mois d'avril 2000


NOR : ARTT0000209S




Par décisions nos 2000-332, 2000-352, 2000-377 et 2000-392 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 5, 12, 18 et 26 avril 2000, des attestations de conformité sont accordées pour les cinquante-cinq équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone au 01-40-47-71-31 ou au 01-40-47-71-22.

A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 136 du 14/06/20 0 page 8949 à 8951
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 136 du 14/06/20 0 page 8949 à 8951
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 136 du 14/06/20 0 page 8949 à 8951
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