Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le général de division Gillot (Jean-Claude, André, Joseph), nommé secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire à la même date.
Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le colonel Boyer (Jean, Pierre).
Art. 3. - M. le général de brigade Pigeyre (Robert, Philippe, Jean) est nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à compter du 15 juillet 2000.
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 4. - M. le général de brigade Uguen (Daniel, Yves, Noël), placé en position de service détaché auprès du secrétariat général de la défense nationale depuis le 1er septembre 1998, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2000.
Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :
A compter du 10 août 2000
M. le général de corps d'armée Multrier (Patrice, Marie, Bernard).
Art. 6. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le colonel du matériel Hamon (Jean-Paul, Daniel, Ange), nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Ouest à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Tartinville (Alain, Georges, Marie), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 4 à la même date.
Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 21 juin 2000
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Desrousseaux de Médrano (Henri, Marie, Hervé, Adolphe).
Pour prendre rang du 23 juin 2000
M. le colonel de l'infanterie Ménard (Michel, Jean, Louis).
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le colonel du génie Estadieu (Jean-François, René).
M. le colonel de l'artillerie Coste (Pierre-Emmanuel, Marie, Jean, Maurice, Régis).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Boss (Eric, Jean-Marc, Lucien).
Art. 8. - M. le général de division Faidherbe (Jacques, Raoul) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Stouff (Michel, Jean, Xavier) est nommé inspecteur de la fonction « mêlée » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Clée (Daniel, Victor, Albert) est nommé inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Repplinger (Allain, André) est nommé inspecteur de la fonction « commandement-renseignement » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Renucci (Jean-Marc, Pierre) est nommé inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges) est nommé inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles) est nommé commandant de l'état-major de force no 4 à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Duburg (Roger) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 9 juin 2000.
M. le général de brigade Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri) est nommé sous-chef d'état-major « systèmes d'information et de communication » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Hasselmann (Jean-Louis, Michel) est mis à la disposition du général commandant la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Gausserès (Rémy, Louis, René) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 4 à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Bansard (Jean-Pierre) est nommé chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Féron (Bernard, Michel, Paul) est nommé directeur central adjoint du matériel de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade Turrel (Claude, Louis) est nommé directeur régional du génie en région terre Ile-de-France à compter du 1er juillet 2000.
C. - MARINE NATIONALE
Art. 9. - M. le vice-amiral Olhagaray (Michel, Jean, Ferdinand), placé en position de service détaché auprès de la société navale française de formation et de conseil, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.
Art. 10. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juillet 2000
M. le vice-amiral d'escadre Witrand (Alain, Marcel, Paul).
A compter du 1er septembre 2000
M. le vice-amiral Arino (Henri, Georges).
M. le contre-amiral Walter (Dominique, Jean, Bruno, Patrick, Marie).
M. le commissaire général de 1re classe de Cadenet (Bernard, Alex, Henry).
M. le commissaire général de 2e classe Merle (Yves, Bernard, Emile, Robert).
M. le commissaire général de 2e classe Delmas (Jean-Louis, André, Georges).
Art. 11. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le vice-amiral Moulin (Jean, Edouard, André, Georges), nommé commandant de la force d'action navale à compter du 28 juin 2000.
Art. 12. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
M. le contre-amiral Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges), nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique à compter du 21 juin 2000.
Art. 13. - M. le vice-amiral Coldefy (Alain, Michel) est nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral d'Arbonneau (Thierry, Marie) est nommé chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas) est nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral Mérer (Laurent, Georges, Henri) est nommé commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral Brière (Michel, André, Marie) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 1er juillet 2000.
M. le contre-amiral Masson (Raymond, René) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 24 juillet 2000.
M. le commissaire général de 2e classe Vignat (Régis, Marie, Joseph) est nommé directeur adjoint de la direction centrale du commissariat de la marine à compter du 13 juin 2000.
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 14. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Foron (Bernard, Marie, Henri), placé en position de service détaché auprès de la société française de formation et de conseil aéronautique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 2000.
Art. 15. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
A M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène), nommé inspecteur général des armées à compter du 2 juillet 2000.
Art. 16. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er juin 2000
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves), nommé commandant de la région aérienne Atlantique à compter du 1er juin 2000.
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Saucles (Gérard, Albert), maintenu dans ses fonctions.
Art. 17. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er juin 2000
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air André (Pierre, Georges, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er juillet 2000
Au grade de commissaire général de division aérienne
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Clouzot (Pierre, Daniel, Gabriel), nommé directeur central du commissariat de l'air à la même date.
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Bottine (Marc, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Niclot (Pierre, Emile, René), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Imberti (Martial, René), nommé chef de la division « monde et moyens » de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Hartweck (Paul, René), nommé commandant de l'école interarmées du renseignement et des études linguistiques à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Cougnon (Jean-Louis, Roland, Roger), nommé directeur technique de la région aérienne Atlantique à la même date.
Art. 18. - M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice) est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 2 juillet 2000.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Bigot (Claude, Henri, Joseph, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Fouquet (Michel, Robert) est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er juin 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Felten (Patrick, René, Henri) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées à compter du 1er juillet 2000.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Libat (Bernard, Henri) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 2000.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 19. - Est admise dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 11 septembre 2000
Mme la pharmacienne chimiste générale, pharmacienne chimiste chef des services de classe normale Hesler (Nicole, Marie-France), épouse Hasselot.
Art. 20. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er août 2000
A M. le médecin chef des services de classe normale Carrica (André, Jacques).
Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 mai 2000.