J.O. Numéro 101 du 29 Avril 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06487

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Arrêté du 17 avril 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

NOR : MESS0021273A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 avril 2000, l'arrêté du 9 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale est modifié ainsi qu'il suit :
Au c (Représentants de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines) :
Mme Ros (Marie-An), sous-directrice, est nommée suppléante, en remplacement de M. Daniel (Jean-Marc), directeur adjoint ;
Au h (Représentants de l'Association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale) :
M. Euzet (Jean-Claude), vice-président de l'Association des anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, est nommé suppléant, en remplacement de M. Ameline de Cadeville (Olivier), directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rennes ;
Au i (Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant) :
M. Jost (Pierre), élève de la 39e promotion, est nommé titulaire ;
M. Thimon (Stéphane), élève de la 39e promotion, est nommé suppléant.