J.O. Numéro 89 du 14 Avril 2000
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Texte paru au JORF/LD page 05734
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Arrêté du 22 mars 2000 portant nomination à un comité de bassin
NOR : ATEE0090138A
Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 mars 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs :
Titulaire : M. Cartier (Alain), en remplacement de M. Cuinet (André) ;
Suppléant : M. Genin (Roland), en remplacement de M. Cartier (Alain).