J.O. Numéro 81 du 5 Avril 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

NOR : DEFD0001354A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,
Arrête :



Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « plans » :
1. Le bureau études et plans généraux ;
2. Le bureau finances ;
3. Le bureau effectifs et emplois militaires et civils ;
4. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
5. Le bureau infrastructure ;
6. Le groupe d'optimisation des unités de la marine.

Art. 2. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « programmes » :
1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;
2. Le bureau programmes sous-marins ;
3. Le bureau programmes aéronautiques ;
4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.
Il dispose en outre :
- du centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement ;
- du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.

Art. 3. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « opérations-logistique » :
1. Le bureau emploi des forces ;
2. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;
3. Le bureau soutien des aéronefs ;
4. Le bureau coopération et relations extérieures.
Il dispose, en outre, du service des documents centralisés.

Art. 4. - L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Art. 5. - Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 avril 2000.


Alain Richard