J.O. Numéro 79 du 2 Avril 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05108

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Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre

NOR : DEFD0001372A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre,
Arrête :



Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « organisation-ressources humaines » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « organisation-logistique opérationnelle-infrastructure » ;
- le bureau « personnel civil » ;
- le bureau « personnel militaire » ;
- le bureau « recrutement-formation ».

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « administration-budget-finances » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « des marchés et des contrats » ;
- le bureau « rémunération-déplacements » ;
- le bureau « administration des formations » ;
- le bureau « budget-comptes de gestion » ;
- le bureau « dépenses ordinaires » ;
- le bureau « dépenses en capital » ;
- le bureau « études générales ».

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « logistique » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « réglementation » ;
- le bureau « restauration-vivres » ;
- le bureau « habillement » ;
- le bureau « matériels » ;
- le bureau « transports ».

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « prospective-finances » ;
- le bureau « qualité-assistance » ;
- le bureau « études informatiques ».

Art. 5. - L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre est abrogé.

Art. 6. - Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 mars 2000.


Alain Richard