J.O. Numéro 76 du 30 Mars 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04920

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Arrêté du 24 mars 2000 portant nomination à la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique


NOR : MESP0021010A




Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 mars 2000 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance pour une durée de trois ans :
En qualité de clinicien

Membres titulaires
M. Frija (Guy).
M. Cazalaa (Jean-Bernard).
M. Meria (Paul).
Membres suppléants
M. Duveau (Daniel).
M. Safran (Denis).
M. Passuti (Norbert).

En qualité de médecin généraliste

Membre titulaire
M. Chassort (André).
Membre suppléant
M. Monier (Bernard).

En qualité d'ingénieur biomédical hospitalier

Membres titulaires
M. Ancellin (Joël).
M. Durand-Gasselin (François).
M. Guey (Alain).
Membres suppléants
M. Guizier (Pierre).
M. Salgues (Eric).
M. Pinaudeau (Didier).

En qualité de pharmacien hospitalier

Membres titulaires
M. Thiveaud (Dominique).
Mme Dumartin (Catherine).
Membres suppléants
M. Faure (Pierre).
Mme Fargeot (Catherine).

En qualité de pharmacien d'officine

Membre titulaire
Mme Keller-Didier (Colette).
Membre suppléant
M. Brasseur (Dominique).

En qualité de toxicologue

Membre titulaire
M. Danel (Vincent).
Membre suppléant
M. Manel (Jacques).

En qualité de cadre infirmier hospitalier

Membre titulaire
Mme Saunier (Christiane).
Membre suppléant
Mme Cadet (Danielle).

En qualité de personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation

Membre titulaire
M. Terver (Sylvain).
Membre suppléant
M. Puget (Jean).

En qualité de représentant
des fabricants de dispositifs médicaux

Membre titulaire
Mme Hannaire (Danielle).
Membre suppléant
M. Rouard (Philippe).

En qualité de représentant
des distributeurs de dispositifs médicaux

Membre titulaire
Mme Grouzelle (Claudine).
Membre suppléant
M. Levaux (Gérard).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la Commission pour une durée de trois ans :
M. Frija (Guy) ;
M. Cazalaa (Jean-Bernard).