J.O. Numéro 57 du 8 Mars 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 février 2000 portant nomination à un comité de bassin


NOR : ATEE0090059A




Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle :
Titulaires : M. Blaise (Robert) et M. Vinchelin (Jean-Paul) ;
Suppléants : M. Henry (Jean-Jacques) et M. Mariuzzo (Michel).