J.O. Numéro 57 du 8 Mars 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 24 février 2000 portant nomination au conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0000451A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 février 2000, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :
Au titre des représentants
des organisations nationales viticoles
Mme Arvoire (Marie-Paule).
M. Bontoux (Raymond).
M. Duffour (Michel).
M. Moureau (Jean-Jacques).

Au titre des représentants
des organisations professionnelles nationales de distillateurs
M. Burnereau (Hubert).
M. Camroux (André).
M. Douence (Bernard).
M. Mahmoudi (Ali).

Au titre des représentants
des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
M. Guionnet (Bernard).
M. Sempe (Jean-Paul).

Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
M. Bernard (Dominique).
M. Crouzet (Maurice).
M. Cuzange (Antoine).
M. Latreuille (Jean-Paul).
M. Pujol (Jean-Luc).
La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.