J.O. Numéro 50 du 29 Février 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 14 février 2000 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

NOR : MCCB0000133A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 14 février 2000, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Cusenier (Pierre) dans le Nord, à compter du 1er février 2000 ;
Mme Lavenu (Mathilde) dans le Cantal, à compter du 15 février 2000 ;
M. Marinos (Alain) dans la Loire-Atlantique, à compter du 15 février 2000 ;
M. Lemarié (Marc) dans la Savoie, à compter du 15 février 2000 ;
M. Carves (Paul) dans l'Allier, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Cioffi (Marc) dans le Cher, à compter du 1er mars 2000.