J.O. Numéro 38 du 15 Février 2000
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Texte paru au JORF/LD page 02392
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Arrêté du 19 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet d'ingénieur navigant d'essais
NOR : DEFD0001198A
Le ministre de la défense et le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu l'arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet d'ingénieur navigant d'essais,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'annexe 3 de l'arrêté du 1er juin 1999 susvisé est remplacée par l'annexe 3 ci-après.
Art. 2. - Le directeur du centre d'essais en vol est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 janvier 2000.
Le ministre de la défense,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires juridiques,
M. Guillaume
Le ministre de l'équipement,
des transports et du logement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'aviation civile,
P. Graff
A N N E X E 3
FIXANT LE PROGRAMME ET LE REGIME DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DU BREVET D'INGENIEUR NAVIGANT D'ESSAIS
Article unique
L'examen de fin de stage exigé pour l'obtention du brevet d'ingénieur navigant d'essais comporte des épreuves théoriques et des épreuves pratiques.
Les diverses matières et leurs coefficients sont fixés comme suit :
Epreuves théoriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 38 du 15/02/20 0 page 2392 à 2393
ou en cliquant sur l'icône facsimilé
Epreuves pratiques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 38 du 15/02/20 0 page 2392 à 2393
ou en cliquant sur l'icône facsimilé