J.O. Numéro 25 du 30 Janvier 2000
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de décembre 1999
NOR : ARTT9900523S
Par décisions no 99-1071, no 99-1082 et no 99-1123 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 8, 15 et 22 décembre 1999, des attestations de conformité sont accordées pour les 80 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 25 du 30/01/20 0 page 1621 à 1626
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 25 du 30/01/20 0 page 1621 à 1626
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LISTE C
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 25 du 30/01/20 0 page 1621 à 1626
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