Journal Officiel 25 Janvier 2000

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Journal Officiel Numéro 20 du 25 Janvier 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 17 janvier 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours de recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
- Arrêté du 17 janvier 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
Ministère de la justice
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 99-779 du 30 septembre 1999 proposant les évaluations prévisionnelles du coût du service universel et les contributions des opérateurs pour l'année 2000 et fixant les règles employées pour cette évaluation
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
INTERIEUR
- Arreté du 13 janvier 2000 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
- Arreté du 13 janvier 2000 portant approbation de la modification du siège social d'un établissement d'utilité publique
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 7 janvier 2000 modifiant l'arreté du 21 février 1997 fixant les modalités d'admission à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 17 janvier 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours de recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
- Arreté du 17 janvier 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
- Arreté du 17 janvier 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
- Arreté du 24 janvier 2000 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
INTERIEUR
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 3 décembre 1999 portant attribution du diplome d'études supérieures de gestion de l'Institut national des télécommunications
- Arreté du 3 décembre 1999 portant attribution des mastères spécialisés de l'Institut national des télécommunications
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décrets du 21 janvier 2000 portant nomination (inspection générale de l'équipement)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 99-779 du 30 septembre 1999 proposant les évaluations prévisionnelles du cout du service universel et les contributions des opérateurs pour l'année 2000 et fixant les règles employées pour cette évaluation
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE
- Avis aux importateurs de denrées animales et d'origine animale destinées à l'alimentation des animaux de compagnie et destinées à la vente en l'état
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un poste de chef de service administratif et technique de la Direction des Journaux officiels
EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
- Avis de vacance de postes de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours pour le recrutement d'ouvriers d'entretien et d'accueil dans les établissements d'enseignement agricole publics
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis d'instruction de projets de normes
- Résultats du Loto Foot Matches no 3, du Loto Foot Scores no 3 et des tirages no 7 du loto et des dimanche 23 et lundi 24 janvier 2000 du Keno
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
- Avis relatif à la communication d'une homologation européenne, le refus, le retrait de l'homologation CEE d'un type de siège du conducteur d'un tracteur agricole ou forestier à roues
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 24 JANVIER 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 20 du 25 Janvier 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

INTERIEUR

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

INTERIEUR

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES