Journal Officiel 23 Janvier 2000

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Journal Officiel Numéro 19 du 23 Janvier 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 19 janvier 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs des écoles d'architecture (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret du 20 janvier 2000 portant approbation de l'élection d'un membre à l'Académie de marine
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
- Décret no 2000-58 du 21 janvier 2000 modifiant le décret no 77-188 du 1er mars 1977 relatif au statut particulier des administrateurs de la ville de Paris
Ministère de la justice
- Arrêtés du 13 janvier 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 13 janvier 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 23 décembre 1999 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'appareils électroniques correcteurs de surdité
- Arreté du 20 janvier 2000 portant déclaration de vacance d'un emploi de maitre de conférences des universités - praticien hospitalier offert à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2000 et fixant les modalités de candidature
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
- Arreté du 17 janvier 2000 fixant le nombre de postes de membre de l'Ecole française de Rome à pourvoir pour l'année 2000-2001
- Arretés du 20 janvier 2000 portant délégation de signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 19 janvier 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs des écoles d'architecture (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
AGRICULTURE PECHE
FONCT. PUB. REFORME ETAT DECENTRALIS
- Décret no 2000-58 du 21 janvier 2000 modifiant le décret no 77-188 du 1 mars 1977 relatif au statut particulier des administrateurs de la ville de Paris
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 4 janvier 2000 fixant, en application de l'article L.356 du code de la santé publique, la liste des personnes autorisées à exercer la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1998
- Arreté du 11 janvier 2000 portant désignation des auditeurs de la 21e session nationale d'études organisée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JUSTICE
- Arretés du 13 janvier 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 21 décembre 1999 portant admission au titre de 1999 d'élèves à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
DEFENSE
- Décret du 20 janvier 2000 portant approbation de l'élection d'un membre à l'Académie de marine
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à un arreté fixant les listes d'aptitude établies à l'issue des concours pour le recrutement de pharmaciens des hopitaux à temps partiel pour 1999
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
FONCT. PUB. REFORME ETAT DECENTRALIS
- Avis de vacance de l'emploi de directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 19 du 23 Janvier 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Ministère de la justice

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCT. PUB. REFORME ETAT DECENTRALIS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

DEFENSE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

FONCT. PUB. REFORME ETAT DECENTRALIS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE