J.O. Numéro 14 du 18 Janvier 2000
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Texte paru au JORF/LD page 00861
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Arrêté du 15 décembre 1999 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques
NOR : MCCE9900796A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 décembre 1999, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 4 février 2002, date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission :
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
En qualité de chargé de mission d'inspection générale :
M. Massy (Jean-Luc), suppléant de M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Aubin (Gérard).
En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :
M. Guyon (Jean), en remplacement de M. Barruol (Guy), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
Mme Burnouf (Joelle), en remplacement de M. Redde (Michel), membre du Conseil national de la recherche archéologique.
En qualité de conservateur régional de l'archéologie :
M. Fichet de Clairfontaine (François), en remplacement de M. Rodriguez-Loubet (François).
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
En qualité de chargé de mission d'inspection générale :
M. Massy (Jean-Luc), en remplacement de M. Aubin (Gérard).
En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :
M. Baratin (Jean-François), en remplacement de M. Hanoune (Roger), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
Mme Burnouf (Joelle), en remplacement de M. Sapin (Christian), membre du Conseil national de la recherche archéologique.
En qualité de conservateur régional de l'archéologie :
M. Vergain (Philippe), suppléant de M. Delestre (Xavier), en remplacement de M. Fichet de Clairfontaine (François).
3. Au titre de la 2e section
En qualité de conservateur régional de l'archéologie :
M. Bourgeau (Laurent), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre) ;
M. Mandy (Bernard), suppléant, en remplacement de Mme Willaume (Martine).
4. Au titre de la 3e section
En qualité de personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :
M. Mordant (Daniel), en remplacement de M. Colardelle (Michel), membre du Conseil national de la recherche archéologique.
5. Au titre de la 7e section
En qualité de chargé de mission d'inspection générale :
M. Massy (Jean-Luc), suppléant de M. Blanchet (Jean-Claude), en remplacement de M. Aubin (Gérard).
En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :
M. Arcelin (Patrice), en remplacement de M. de Lumley (Henry), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
Mme Audouze (Françoise), en remplacement de M. Tuffreau (Alain), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
M. Monnier (Jean-Laurent), en remplacement de M. Jaubert (Jacques), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
M. Mordant (Daniel), en remplacement de M. Mordant (Claude), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;
M. Vautier (Pascal), en remplacement de M. Viala (Claude), président de la Fédération française de spéléologie.
En qualité de conservateurs régionaux de l'archéologie :
M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Fosse (Gérard) ;
M. Letterle (Frédéric), suppléant, en remplacement de M. Duhamel (Patrice) ;
M. Fosse (Gérard), suppléant de M. Gutherz (Xavier), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre).
6. Au titre du comité des sections
En qualité de chargé de mission d'inspection générale :
M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Gauthier (Marc).
Représentant de la 7e section :
M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gutherz (Xavier).