J.O. Numéro 1 du 1er Janvier 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00068

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Arrêté du 23 novembre 1999 portant nomination au comité chargé de suivre l'activité scientifique du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines

NOR : MCCE9900767A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres du comité chargé de suivre l'activité scientifique du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines :
M. Baratin (Jean-François) ;
M. Colardelle (Michel) ;
M. Dalbera (Jean-Pierre) ;
M. Pomey (Patrice) ;
M. Rieth (Eric).