J.O. Numéro 287 du 11 Décembre 1999
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 18475
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 9 décembre 1999 portant nomination au comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
NOR : MCCT9900735A
Par arrêté du Premier ministre en date du 9 décembre 1999, sont nommés membres du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, sur proposition de la ministre de la culture et de la communication et pour une période de trois ans :
M. Bélaval (Philippe), directeur des Archives de France, en remplacement de M. Erlande-Brandenburg (Alain), appelé à d'autres fonctions ;
M. Nicolas (Marc), directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie.