J.O. Numéro 286 du 10 Décembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18413

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Arrêté du 19 novembre 1999 portant nomination au Comité national de la conchyliculture

NOR : AGRM9902544A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1999, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord :
M. Percevault (Maurice), suppléant, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

b) Ouvriers conchylicoles
M. Le Menac'h (Adrien), titulaire ; M. Lazarbal (Serge), suppléant.

d) Représentants des écloseurs
M. Leborgne (Yves), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
M. Chellet (Pascal), titulaire, en remplacement de M. Leborgne (Yves) ; M. Le Moine (Didier), suppléant.

Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord :
M. Louis (Thierry), titulaire ; M. Taillepied (André-Gilles), suppléant.
Bretagne Nord-Bretagne Sud :
M. Le Moal (Marcel), titulaire ; M. Yvon (Jean-Noël), suppléant.
Ré-Centre ouest :
M. Bobinet (Thierry), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.
Marennes-Oléron :
M. Nouge (Jean), titulaire ; M. Coustaud (Jean-Claude), suppléant.
Arcachon-Aquitaine :
M. Beguilhas (Sébastien), titulaire ; M. Laban (Olivier), suppléant.
Méditerranée :
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement.

Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes,
poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I :
M. Jessel (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Charron (Louis) ; M. Vignas (Janick), suppléant, en remplacement de M. Jessel (Pierre).
M. Duret (Marc), titulaire, en remplacement de M. Petrich (René) ; M. Claustre (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Cayre (Daniel).
Zone II :
Mme Helias (Annie), titulaire, en remplacement de M. David (Hypolite) ; M. Bon (Laurent), suppléant, en remplacement de M. Le Boulicaut (Jean-Yves).
Zone III :
M. Vanderkelen (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Petouin (Richard) ; M. Ziegler (Rodolphe), suppléant, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe).
Zone IV :
M. Montet (Cyprien), suppléant, en remplacement de M. Jegoud (Yvon).
M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc).
Zone VI :
M. Rogge (Alexander), suppléant, en remplacement de M. Le Cardinal (Jacques).
Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.