J.O. Numéro 269 du 20 Novembre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 17268
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Arrêté du 29 octobre 1999 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB9900725A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 29 octobre 1999, les fonctionnaires dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1999 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine :
Spécialité Monuments historiques : M. Pons (Albin) ;
Spécialité Inventaire : M. Maulny (Alain).