J.O. Numéro 256 du 4 Novembre 1999
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 16485
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 4 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 portant nomination des pensionnaires de l'Académie de France à Rome au titre de l'année 1999
NOR : MCCI9900660A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 4 octobre 1999, l'arrêté du 2 juillet 1999 portant nomination des pensionnaires de l'Académie de France à Rome au titre de l'année 1999 est modifié comme suit :
« Pour la scénographie
« M. Berger (Laurent), pour une durée de six mois.
« M. Graziani (Bruno), pour une durée de six mois. »