J.O. Numéro 255 du 3 Novembre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 16426
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Arrêté du 6 octobre 1999 portant nomination (Office national des forêts)
NOR : AGRA9902188A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 octobre 1999, M. Metz (Rémy), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé chef de département à l'Office national des forêts.