J.O. Numéro 243 du 19 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15611

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 octobre 1999 portant nomination à la Commission nationale de la pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

NOR : MESP9923183A



Par arrêté de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 13 octobre 1999 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la pharmacopée pour une durée de trois ans :
Avec voix consultative,
représentant les secteurs d'activités concernés
En qualité de représentant de l'Union des industries chimiques :
M. Laugier (Philippe).
En qualité de représentant du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique :
Mme Carpentier (Anne).
En qualité de représentant du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire :
Mme Barthelemy (Marie-Anne).

En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
M. Blaesi (Christian).
M. Bourquin (Thierry).
M. Casaurang (Pascal).
M. Damien (Gérard).
Mm e David-Eteve (Chantal).
M. Etchegaray (Jean-Pierre).
M. Gachon (Michel).
Mm e Goncalves (Danièle).
M. Guedon (Didier).
M. Lo Gatto (Vincent).
M. Nicolas (Alain).
M. Paris (Michel).
Mm e Place (Hélène).
M. Pradeau (Dominique).
Mm e Rafidison (Patricia).
M. Roche (Yves).
M. Segonds (Roland).
M. Viot (Gilles).
M. Zola (Ange).
Mm e Zuber (Martine).
Membres suppléants
Mm e Chauve (Martine).
Mm e Foucault (Aïda).
M. Villate (Philippe).
M. Besset (Serge).
Mm e Bisseret (Françoise).
M. Schoeffter (François).
Mm e Troubat (Catherine).
Mm e Jouve (Sonia).
Mm e Foret (Catherine).
M. Prilleux (Bernard).
M. Esteve (Charles).
M. Moulis (Claude).
Mm e Sartre (Janine).
M. Giraud (Christophe).
Mm e Guyomard (Sylvie).
M. Barbin (Yves).
M. Bayce (Pascal).
M. Rabiant (Jean).
Mm e Senaux (Marie-Suzanne).
M. Veillard (Michel).

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
M. Anton (Robert).
Mm e Duchene (Dominique).
Mm e Fouraste (Isabelle).
M. Fournier (Jean-Paul).
M. Reynier (Jean-Pierre).
Mm e Vaution (Catherine).
Membres suppléants
M. Aiache (Jean-Marc).
M. Boudet-Dalbin (Raymond).
Mm e Baylocq-Ferrier (Danièle).
M. Loiseau (Philippe).
M. Grislain (Luc).
M. Stamm (André).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la Commission nationale de la pharmacopée pour une durée de trois ans :
M. le professeur Nicolas (Alain) ;
Mme le professeur Fouraste (Isabelle).