J.O. Numéro 241 du 16 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15516

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Arrêté du 4 octobre 1999 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique


NOR : MENR9902205A




Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 4 octobre 1999, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :
Section 8
Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique
M. Verdeyme (Serge), en remplacement de M. Guillon (Pierre).
Section 16
Molécules : synthèse et propriétés
M. Paris (Jean-Marc), en remplacement de M. Kervennal (Jacques).
M. Langlois (Bernard), en remplacement de Mme Ricco-Lattes (Isabelle).
Mme Lasne (Marie-Claire), en remplacement de M. Zard (Samir).
Section 36
Sociologie. - Normes et règles
Mme Bonvallet (Catherine), en remplacement de M. Frezel-Losey (Michel).