J.O. Numéro 227 du 30 Septembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14507

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Arrêté du 9 septembre 1999 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

NOR : AGRA9901966A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 septembre 1999, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont promus à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron, à compter de la date indiquée pour chacun d'eux :
A compter du 1er juillet 1999 :
Saurin (André) ;
Courbois (Jean-Michel).
A compter du 1er août 1999 :
Bessin (Michel).
A compter du 1er septembre 1999 :
Hoyau (Henri) ;
Vogler (Jean-Pierre) ;
Soubeiran (André), en service détaché.