Arrêté du 26 août 1999 portant nomination (Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture)

J.O. Numéro 209 du 9 Septembre 1999 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13547
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Arrêté du 26 août 1999 portant nomination (Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture)

NOR : AGRP9901556A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 26 août 1999, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture :
Au titre des représentants de la production agricole
Mme Nesme (Thérèse).
M. Cuxac (Jean-Pierre).
M. Douaire (Georges).
M. Durouchoux (Gilles).
M. Mure (Bernard).
M. Valay (Philippe).

Au titre des représentants de la coopération agricole
M. Bonnet (Christian).
M. Ledermann (Eric).
M. de La Morsanglière (Guy).

Au titre des représentants de l'industrie de transformation
M. Andrieu (Jacques).
M. Bracquart (Daniel).
M. Delamort (Alain).
M. Roclore (Jean-Michel).
M. Spinetti (Maurizio).
M. Walther (René).

Au titre des représentants des salariés de la filière
M. Mace (Rémi).
Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.