J.O. Numéro 194 du 22 Août 1999
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Texte paru au JORF/LD page 12600
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestation de conformité au cours du mois de juin 1999
NOR : ARTT9900252S
Par décisions no 99-442, no 99-465, no 99-517, no 99-540 et no 99-558, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 2, 9, 16, 22 et 30 juin 1999, des attestations de conformité sont accordées pour les 133 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 194 du 22/08/1999 page 12600 à 12602
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 194 du 22/08/1999 page 12600 à 12602
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 194 du 22/08/1999 page 12600 à 12602
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