J.O. Numéro 186 du 13 Août 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12227

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Arrêté du 4 août 1999 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

NOR : MESS9922363A



La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 593, L. 601 et L. 625 ;
Vu l'arrêté du 8 décembre 1994 pris pour l'application de l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale et relatif aux spécialités remboursables ;
Vu les arrêtés des 30 octobre 1996, 23 décembre 1997 et 4 août 1998 relatifs à l'inscription de la spécialité Zophren sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux ;
Vu l'avis de la Commission de la transparence ;
Vu l'avis du Haut Comité médical de la sécurité sociale,
Arrête :



Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale figure à l'annexe II.

Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 août 1999.



Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le chef de service,
A.-M. Brocas
Par empêchement
du directeur général de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte-Marie


A N N E X E I
(2 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
343 878-3 Zophren 16 mg (ondansétron), suppositoire (B/1) (laboratoires Glaxo Wellcome).
343 880-8 Zophren 16 mg (ondansétron), suppositoires (B/2) (laboratoires Glaxo Wellcome).
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II.
A N N E X E I I
ADDENDA A LA FICHE D'INFORMATION THERAPEUTIQUE ZOPHREN, SOLUTE INJECTABLE ET COMPRIME (JO DU 19 NOVEMBRE 1996) ET AUX ADDENDA RELATIFS A LA FORME SIROP (JO DU 7 JANVIER 1998) ET LYOPHILISAT ORAL (JO DU 18 AOUT 1998)
Zophren (ondansétron) : suppositoire de 16 mg.
Indications thérapeutiques prises en charge
AMM du 22 septembre 1997 :
* Prévention et traitement des nausées et vomissements induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement émétisante dans les cas où la voie orale n'est pas adaptée.
Posologie et mode d'administration
Adultes à partir de 15 ans :
La dose initiale habituelle est d'un suppositoire à 16 mg administré 1 à 2 heures avant la chimiothérapie moyennement émétisante. Dans certaines circonstances (utilisation de médicaments cytotoxiques très émétisants et/ou prescrits à très forte dose, facteurs liés au patient tels que sujet jeune ou de sexe féminin, antécédents de nausées et vomissements lors de précédents traitements cytotoxiques...), une corticothérapie pourra être associée d'emblée.
Pour la prévention et le traitement des nausées ou des vomissements retardés, la dose est d'un suppositoire par jour sur une durée moyenne de 2 à 3 jours pouvant aller jusqu'à 5 jours, éventuellement en association avec une corticothérapie per os.
Aucune adaptation posologique n'est nécessaire chez les sujets âgés ou les patients métaboliseurs lents. Chez les patients insuffisants hépatiques pour lesquels il est recommandé de ne pas dépasser une dose journalière de 8 mg, l'ondansétron devra être utilisé par voie orale ou IV.
Efficacité
Les études de pharmacocinétique ont montré que les taux plasmatiques d'ondansétron obtenus avec la forme suppositoire à 16 mg en prise quotidienne unique sont comparables à ceux obtenus avec la forme comprimé à 8 mg pris deux fois par jour.
Un essai clinique randomisé en double aveugle a comparé l'administration du comprimé 8 mg x 2/jour à celle du suppositoire 16 mg x 1/jour pendant trois jours chez 407 patients cancéreux adultes recevant une chimiothérapie ne comportant pas de cisplatine. Le critère de jugement principal était le taux de réponse complète ou majeure ( 2 épisodes émétiques) le plus mauvais des trois jours de la cure. Les taux de réponse analysés en intention de traiter ont été proches : 81 % avec la forme comprimé versus 73 % avec la forme suppositoire.
La tolérance a été bonne, comparable à celle identifiée avec les autres formes, injectables ou orales.
Intérêt clinique
La forme suppositoire est une alternative supplémentaire, après les formes par voie IV et orale. Elle peut être utile chez certains patients : patients atteints de localisations tumorales responsables de difficultés de déglutition, personnes âgées ou ayant un réflexe nauséeux exacerbé par toute prise orale. Compte tenu de la gravité de la pathologie traitée, l'amélioration du confort de ces malades doit être prise en compte.
Amélioration du service médical rendu
Dans les chimiothérapies moyennement émétisantes, Zophren suppositoires est un complément de gamme justifié (ASMR IV) pour le traitement des nausées et vomissements des patients adultes, lorsque la voie orale n'est pas adaptée.
Spécifications économiques et médico-sociales
Coût de traitement :
Suppositoires 16 mg :
B/1 : 140,30 F ;
B/2 : 269 F.
Conditions de délivrance :
Liste I des substances vénéneuses.
Conditions de prise en charge :
Taux de remboursement : 65 %.
Zophren suppositoire est remboursé aux assurés sociaux selon les modalités définies pour les médicaments particulièrement coûteux et d'indications précises.