J.O. Numéro 176 du 1er Août 1999
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Texte paru au JORF/LD page 11569
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Arrêté du 1er juillet 1999 portant promotion (Office national interprofessionnel des céréales)
NOR : AGRD9901562A
Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 1er juillet 1999 :
M. Graciette (Jean-Claude), attaché principal de 2e classe, est promu à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 2e échelon à compter du 9 juin 1999, reliquat d'ancienneté : néant ;
Mme Nguyen Van Tung (Marie-José), épouse Groleau, attachée, est promue au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionel des céréales dans les conditions suivantes : 4e échelon à compter du 17 avril 1999, reliquat d'ancienneté : 8 mois 23 jours ;
M. Gagnot (Jacques), attaché, est promu au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 6e échelon à compter du 17 avril 1999, reliquat d'ancienneté : néant.