Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu la directive du Conseil 79/409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, et notamment ses articles 5, 6 et 9 ;
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1, L. 211-2 et R. 211-1 à R. 211-5 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 1981 modifié fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé est modifié comme suit :
I. - Après les mots : « Puffinus sp », sont insérés les mots : « et Calonectris sp » ;
II. - Après les mots : « Chevalier sylvain (Tringa glareola) », sont insérés les mots : « Chevalier stagnatile (Tringa stagnatilis) » ;
III. - Après les mots : « Bécassine double (Gallinago media) », sont insérés les mots :
« Phalarope à bec large (Phalaropus lobatus) ;
« Phalarope à bec étroit (Phalaropus fulicarius) » ;
IV. - Après les mots : « Tous les bécasseaux (à l'exception du Bécasseau maubèche) (Calidris sp à l'exception de Calidris canutus) », sont insérés les mots :
« Bécasseau falcinelle (Limicola falcinellus) ;
« Bécasseau rousset (Tryngites subruficollis) » ;
V. - Après les mots : « Bruant lapon (Calcarius lapponicus) », sont insérés les mots : « Roselin cramoisi (Carpodacus erythrinus) » ;
VI. - Après les mots : « Moineau soulcie (Petronia petronia) », sont insérés les mots : « Moineau espagnol (Passer hispaniolensis) ».
Art. 2. - L'article 4 de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 4. - Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation, ou qu'ils soient vivants ou morts, le transport, le colportage, l'utilisation, la détention, la mise en vente, la vente ou l'achat des oiseaux et des oeufs prélevés dans la nature, des espèces non domestiques suivantes :
« Gaviidés
« Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii).
« Podicipédidés
« Grèbe à bec bigarré (Podilymbus podiceps).
« Diomédéidés
« Albatros à sourcils noirs (Diomedea melanophris).
« Albatros hurleur (Diomedea exulans).
« Procellariidés
« Pétrel géant (Macronectes sp).
« Pétrel de Madère (Pterodroma madeira).
« Pétrel gongon (Pterodroma feae).
« Pétrel diablotin (Pterodroma hasitata).
« Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii).
« Puffin semblable (Puffinus assimilis).
« Hydrobatidés
« Océanite de Wilson (Oceanites oceanicus).
« Oceanite frégate (Pelagodroma marina).
« Océanite de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).
« Océanite de Castro (Oceanodroma castro).
« Phaethontidés
« Phaeton à bec rouge (Phaethon aethereus).
« Sulidés
« Fou masqué (Sula dactylatra).
« Fou brun (Sula leucogaster).
« Fou du Cap (Morus capensis).
« Phalacrocoracidés
« Cormoran à aigrette (Phalacrocorax auritus).
« Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmaeus).
« Pélécanidés
« Pélican blanc (Pelecanus onocrotalus).
« Pélican frisé (Pelecanus crispus).
« Frégatidés
« Frégate superbe (Fregata magnificens).
« Ardéidés
« Butor d'Amérique (Botaurus lentiginosus).
« Petit Blongios (Ixobrychus exilis).
« Blongios de Mandchourie (Ixobrychus eurhythmus).
« Blongios de Sturm (Ixobrychus sturmii).
« Héron strié (Butorides striatus).
« Aigrette bleue (Hydranassa caerulea syn. Egretta caerula).
« Aigrette des récifs (Egretta gularis).
« Grand Héron (Ardea herodias).
« Héron mélanocéphale (Ardea melanocephala).
« Treskiornithidés
« Ibis chauve (Geronticus eremita).
« Phoenicoptéridés
« Flamant nain (Phoenicopterus minor).
« Anatidés
« Dendrocygne fauve (Dendrocygna bicolor).
« Oie de Ross (Anser rossii).
« Bernache à cou roux (Branta ruficollis).
« Tadorne casarca (Tadorna ferruginea).
« Canard d'Amérique (Anas americana).
« Canard à faucilles (Anas falcata).
« Sarcelle élégante (Anas formosa).
« Canard noir (Anas rubripes).
« Sarcelle à ailes bleues (Anas discors).
« Sarcelle marbrée (Marmaronetta angustirostris).
« Fuligule à tête rouge (Aythya americana).
« Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria).
« Fuligule à bec cerclé (Aythya collaris).
« Fuligule à tête noire (Aythya affinis).
« Eider à tête grise (Somateria spectabilis).
« Eider de Steller (Polysticta stelleri).
« Arlequin plongeur/Garrot arlequin (Histrionicus histrionicus).
« Macreuse à front blanc (Melanitta perspicillata).
« Garrot albéole (Bucephala albeola).
« Garrot d'Islande (Bucephala islandica).
« Harle couronné (Lophodytes cucullatus).
« Accipitridés
« Pygargue de Pallas (Haliaeetus leucoryphus).
« Pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus).
« Vautour oricou (Torgos tracheliotus).
« Busard pâle (Circus macrourus).
« Autour sombre (Melierax metabates).
« Epervier à pieds courts (Accipiter brevipes).
« Buse féroce (Buteo rufinus).
« Aigle pomarin (Aquila pomarina).
« Aigle ravisseur (Aquila rapax).
« Aigle des steppes (Aquila nipalensis).
« Aigle impérial (Aquila heliaca).
« Aigle ibérique (Aquila adalberti).
« Falconidés
« Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius).
« Faucon de l'Amour (Falco amurensis).
« Faucon lanier (Falco biarmicus).
« Faucon sacre (Falco cherrug).
« Faucon gerfaut (Falco rusticolus).
« Turnicidés
« Turnix d'Andalousie (Turnix sylvatica).
« Rallidés
« Marouette de Caroline (Porzana carolina).
« Râle à bec jaune (Limnocorax flavirostris).
« Talève d'Allen (Porphyrula alleni).
« Talève violacée (Porphyrula martinica).
« Foulque d'Amérique (Fulica americana).
« Foulque caronculée (Fulica cristata).
« Gruidés
« Grue du Canada (Grus canadensis).
« Grue demoiselle (Anthropoides virgo).
« Otididés
« Outarde houbara (Chlamydotis undulata).
« Grande outarde (Otis tarda).
« Glaréolidés
« Pluvian d'Egypte (Pluvianus aegyptius).
« Glaréole orientale (Glareola maldivarum).
« Charadriidés
« Gravelot semi-palmé (Charadrius semipalmatus).
« Gravelot kildir (Charadrius vociferus).
« Gravelot de Mongolie (Charadrius mongolus).
« Gravelot de Leschenault (Charadrius leschenaultii).
« Pluvier asiatique (Charadrius asiaticus).
« Pluvier bronzé (Pluvialis dominica).
« Pluvier fauve (Pluvialis fulva).
« Vanneau à éperons (Hoplopterus spinosus syn. Vanellus spinosus).
« Vanneau sociable (Chettusia gregaria syn. Vanellus gregaria).
« Vanneau à queue blanche (Chettusia leucura).
« Scolopacidés
« Bécasseau de l'Anadyr (Calidris tenuirostris).
« Bécasseau semi-palmé (Calidris pusilla).
« Bécasseau d'Alaska (Calidris mauri).
« Bécasseau à col roux (Calidris ruficollis).
« Bécasseau à longs doigts (Calidris subminuta).
« Bécasseau minuscule (Calidris minutilla).
« Bécasseau de Bonaparte (Calidris fuscicollis).
« Bécasseau de Baird (Calidris bairdii).
« Bécasseau à queue pointue (Calidris acuminata).
« Bécasseau à échasses (Calidris himantopus syn. Micropalma himantopus).
« Bécassin roux (Limnodromus griseus).
« Bécassin à long bec (Limnodromus scolopaceus).
« Barge hudsonienne (Limosa haemastica).
« Courlis nain (Numenius minutus).
« Courlis esquimau (Numenius borealis).
« Courlis à bec grêle (Numenius tenuirostris).
« Bartramie des champs (Bartramia longicauda).
« Chevalier criard (Tringa melanoleuca).
« Chevalier à pattes jaunes (Tringa flavipes).
« Chevalier solitaire (Tringa solitaria).
« Chevalier bargette (Xenus cinereus syn. Tringa cinerea).
« Chevalier grivelé (Actitis macularia syn. Tringa macularia).
« Chevalier de Sibérie (Heteroscelus brevipes syn. Tringa brevipes).
« Chevalier semipalmé (Catoptrophorus semipalmatus).
« Phalarope de Wilson (Phalaropus tricolor).
« Laridés
« Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).
« Goéland ichtyaète (Larus ichthyaetus).
« Mouette atricille (Larus atricilla).
« Mouette de Franklin (Larus pipixcan).
« Mouette de Bonaparte (Larus philadelphia).
« Mouette à tête grise (Larus cirrocephalus).
« Mouette de Ross (Rhodostethia rosea).
« Mouette ivoire (Pagophila eburnea).
« Sternidés
« Sterne royale (Sterna maxima).
« Sterne voyageuse (Sterna bengalensis).
« Sterne des Aléoutiennes (Sterna aleutica).
« Sterne de Forster (Sterna forsteri).
« Sterne bridée (Sterna anaethetus).
« Sterne fuligineuse (Sterna fuscata).
« Noddi brun (Anous stolidus).
« Alcidés
« Guillemot de Brünnich (Uria lomvia).
« Guillemot à miroir (Cepphus grylle).
« Guillemot à cou blanc (Synthliboramphus antiquus).
« Starique perroquet (Cyclorrhynchus psittacula).
« Macareux huppé (Lunda cirrhata syn. Fratercula cirrhata).
« Ptéroclididés
« Ganga tacheté (Pterocles senegallus).
« Ganga unibande (Pterocles orientalis).
« Syrrhapte paradoxal (Syrrhaptes paradoxus).
« Columbidés
« Pigeon trocaz (Columba trocaz).
« Pigeon de Bolle (Columba bolli).
« Pigeon des lauriers (Columba junionae).
« Tourterelle orientale (Streptopelia orientalis).
« Tourterelle maillée (Streptopelia senegalensis).
« Cuculidés
« Coulicou à bec noir (Coccyzus erythropthalmus).
« Coulicou à bec jaune (Coccyzus americanus).
« Strigidés
« Harfang des neiges (Nyctea scandiaca).
« Chouette épervière (Surnia ulula).
« Chouette de l'Oural (Strix uralensis).
« Chouette lapone (Strix nebulosa).
« Hibou du Cap (Asio capensis).
« Caprimulgidés
« Engoulevent à collier roux (Caprimulgus ruficollis).
« Engoulevent du désert (Caprimulgus aegyptius).
« Engoulevent d'Amérique (Chordeiles minor).
« Apodidés
« Martinet épineux (Hirundapus caudacutus syn. Chaetura caudacuta).
« Martinet ramoneur (Chaetura pelagica).
« Martinet unicolore (Apus unicolor).
« Martinet de Sibérie (Apus pacificus).
« Martinet cafre (Apus caffer).
« Martinet des maisons (Apus affinis).
« Alcédinidés
« Martin chasseur de Smyrne (Halcyon smyrnensis).
« Alcyon pie (Ceryle rudis).
« Alcyon ceinturé (Ceryle alcyon).
« Méropidés
« Guêpier de Perse (Merops persicus).
« Picidés
« Pic maculé (Sphyrapicus varius).
« Pic syriaque (Dendrocopos syriacus).
« Tyrannidés
« Moucherolle phébi (Sayornis phoebe).
« Alaudidés
« Ammomane élégante (Ammonanes cincturus).
« Sirli du désert (Alaemon alaudipes).
« Sirli de Dupont (Chersophilus duponti).
« Alouette monticole (Melanocorypha bimaculata).
« Alouette leucoptère (Melanocorypha leucoptera).
« Alouette nègre (Melanocorypha yeltoniensis).
« Alouette pispolette (Calandrella rufescens).
« Alouette bilophe (Eremophila bilopha).
« Hirundinidés
« Hirondelle bicolore (Tachycineta bicolor).
« Hirondelle à front blanc (Hirundo pyrrhonota).
« Motacillidés
« Pipit de Godlewski (Anthus godlewskii).
« Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii).
« Pipit à dos olive (Anthus hodgsoni).
« Pipit de la Petchora (Anthus gustavi).
« Pipit farlousane (Anthus rubescens).
« Bergeronnette citrine (Motacilla citreola).
« Pycnonotidés
« Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus).
« Bombycillidés
« Jaseur des cèdres (Bombycilla cedrorum).
« Mimidés
« Moqueur polyglotte (Mimus polyglottos).
« Moqueur roux (Toxostoma rufum).
« Moqueur chat (Dumetella carolinensis).
« Prunellidés
« Accenteur montanelle (Prunella montanella).
« Accenteur à gorge noire (Prunella atrogularis).
« Turdidés
« Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).
« Rossignol progné (Luscinia luscinia).
« Rossignol calliope (Luscinia calliope).
« Robin à flancs roux (Tarsiger cyanurus).
« Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis).
« Rouge-queue de Moussier (Phoenicurus moussieri).
« Traquet des Canaries (Saxicola dacotiae).
« Traquet isabelle (Oenanthe isabellina).
« Traquet pie (Oenanthe pleschanka).
« Traquet du désert (Oenanthe deserti).
« Traquet de Finsch (Oenanthe finschii).
« Traquet à tête blanche (Oenanthe leucopyga).
« Grive dorée (Zoothera aurea).
« Grive de Sibérie (Zoothera sibirica).
« Grive à collier (Zoothera naevia).
« Grive des bois (Hylocichla mustelina syn. Catharus mustelina).
« Grive solitaire (Catharus guttatus).
« Grive à dos olive (Catharus ustulatus).
« Grive à joues grises (Catharus minimus).
« Grive fauve (Catharus fuscescens).
« Merle unicolore (Turdus unicolor).
« Grive obscure (Turdus obscurus).
« Grive de Naumann (Turdus naumanni).
« Grive à gorge noire ou rousse (Turdus ruficollis).
« Merle d'Amérique (Turdus migratorius).
« Sylviidés
« Locustelle de Pallas (Locustella certhiola).
« Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata).
« Locustelle fluviatile (Locustella fluviatilis).
« Locustelle fasciée (Locustella fasciolata).
« Rousserolle isabelle (Acrocephalus agricola).
« Rousserolle des buissons (Acrocephalus dumetorum).
« Rousserolle à gros bec (Acrocephalus aedon).
« Hypolaïs pâle (Hippolais pallida).
« Hypolaïs bottée (Hippolais caligata).
« Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum).
« Fauvette de l'Atlas (Sylvia deserticola).
« Fauvette de Ménétries (Sylvia mystacea).
« Fauvette de Rüppell (Sylvia rueppelli).
« Fauvette naine (Sylvia nana).
« Pouillot de Temminck (Phylloscopus coronatus).
« Pouillot verdâtre (Phylloscopus trochiloides).
« Pouillot du Caucase (Phylloscopus nitidus).
« Pouillot boréal (Phylloscopus borealis).
« Pouillot de Pallas (Phylloscopus proregulus).
« Pouillot de Hume (Phylloscopus humei).
« Pouillot de Schwartz (Phylloscopus schwarzi).
« Pouillot brun (Phylloscopus fuscatus).
« Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus).
« Roitelet de Ténériffe (Regulus teneriffae).
« Muscicapidés
« Gobe-mouches brun (Muscicapa latirostris syn. Muscicapa dauurica).
« Gobemouches à demi-collier (Ficedula semitorquata).
« Paridés
« Mésange lugubre (Parus lugubris).
« Mésange lapone (Parus cinctus).
« Mésange azurée (Parus cyanus).
« Sittidés
« Sittelle de Krüper (Sitta krueperi).
« Sittelle à poitrine rousse (Sitta canadensis).
« Sittelle de Neumayer (Sitta neumayer).
« Laniidés
« Pie-grièche brune (Lanius cristatus).
« Pie-grièche isabelle (Lanius isabellinus).
« Pie-grièche masquée (Lanius nubicus).
« Tchagra à tête noire (Tchagra senegala).
« Corvidés
« Mésangeai imitateur (Perisoreus infaustus).
« Pie bleue (Cyanopica cyana).
« Choucas de Daourie (Corvus dauuricus).
« Corbeau familier (Corvus splendens).
« Strurnidés
« Etourneau roselin (Sturnus roseus).
« Passéridés
« Moineau de la mer Morte (Passer moabiticus).
« Viréonidés
« Viréo à gorge jaune (Vireo flavifrons).
« Viréo de Philadelphie (Vireo philadelphicus).
« Viréo aux yeux rouges (Vireo olivaceus).
« Fringillidés
« Pinson bleu (Fringilla teydea).
« Serin à front d'or (Serinus pusillus).
« Serin des Canaries (Serinus canaria).
« Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).
« Bec-croisé bifascié (Loxia leucoptera).
« Bec-croisé d'Ecosse (Loxia scotica).
« Bec-croisé perroquet (Loxia pytyopsittacus).
« Roselin githagine (Bucanetes githagineus syn. Rhodopechys githaginea).
« Durbec des sapins (Pinicola enucleator).
« Bouvreuil des Açores (Pyrrhula murina).
« Gros bec errant (Hesperiphona vespertina syn. Coccothraustes vespertinus).
« Parulinés
« Paruline noir et blanc (Mniotilta varia).
« Paruline à ailes dorées (Vermivora chrysoptera).
« Paruline obscure (Vermivora peregrina).
« Paruline à collier (Parula americana).
« Paruline jaune (Dendroica petechia).
« Paruline à flancs marron (Dendroica pensylvanica).
« Paruline à poitrine baie (Dendroica castanea).
« Paruline à gorge orangée (Dendroica fusca).
« Paruline tigrée (Dendroica tigrina).
« Paruline à tête cendrée (Dendroica magnolia).
« Paruline à croupion jaune (Dendroica coronata).
« Paruline à gorge noire (Dendroica virens).
« Paruline rayée (Dendroica striata).
« Paruline flamboyante (Setophaga ruticilla).
« Paruline couronnée (Seiurus aurocapillus).
« Paruline des ruisseaux (Seiurus noveboracensis).
« Paruline masquée (Geothlypis trichas).
« Paruline à capuchon (Wilsonia citrina).
« Paruline à calotte noire (Wilsonia pusilla).
« Thraupinés
« Tangara vermillon (Piranga rubra).
« Tangara écarlate (Piranga olivacea).
« Tohi à flancs roux (Pipilio erythrophthalmus).
« Embérizidés
« Bruant à joues marron (Chondestes grammacus).
« Bruant des prés (Passerculus sandwichensis).
« Bruant fauve (Zonotrichia iliaca syn. Passerella iliaca).
« Bruant chanteur (Zonotrichia melodia syn. Melospiza melodia).
« Bruant à couronne blanche (Zonotrichia leucophrys).
« Bruant à gorge blanche (Zonotrichia albicollis).
« Junco ardoisé (Junco hyemalis).
« Bruant masqué (Emberiza spodocephala).
« Bruant à calotte blanche (Emberiza leucocephalos).
« Bruant striolé (Emberiza striolata).
« Bruant cendré (Emberiza cinerea).
« Bruant cendrillard (Emberiza caesia).
« Bruant à sourcils jaunes (Emberiza chrysophrys).
« Bruant rustique (Emberiza rustica).
« Bruant nain (Emberiza pusilla).
« Bruant auréole (Emberiza aureola).
« Bruant de Pallas (Emberiza pallasi).
« Bruant mélanocéphale (Emberiza melanocephala).
« Bruant à tête rousse (Emberiza bruniceps).
« Cardinal à poitrine rose (Pheucticus ludovicianus).
« Guiaraca bleu (Guiraca caerulea).
« Passerin indigo (Passerina cyanea).
« Ictérinés
« Goglu des prés (Dolichonyx oryzivorus).
« Vacher à tête brune (Molothrus ater).
« Oriole de Baltimore (Icterus glabula).
« Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des nids, la destruction, l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la détention, la mise en vente, la vente ou l'achat des oeufs, prélevés dans la nature, des espèces non domestiques suivantes :
« Tétraonidés
« Lagopède des saules (Lagopus lagopus scoticus et hibernicus).
« Phasianidés
« Perdrix choukar (Alectoris chukar).
« Perdrix gambra (Alectoris barbara). »
Art. 3. - La directrice générale de l'alimentation et la directrice de la nature et des paysages sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 juin 1999.