Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 1999
A M. le général de corps d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie).
Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 1999
A M. le général de division Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude), nommé commandant les organismes de formation de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1999.
A M. le général de division Patois (Claude, Germain, Gabriel), nommé gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à compter du 23 juillet 1999.
A M. le général de division Delanghe (Christian, Roger), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
A M. le général de division Thorette (Bernard, Jacques, Jules), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Bentegeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le général de brigade Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges), nommé chargé de mission auprès du général inspecteur de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade Wirth (Jean, Philippe, Marie, Bernard), nommé adjoint au général commandant le corps européen à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade Robbe (Jean-Claude, Julien, Henri), nommé inspecteur de la fonction personnel de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade Thomann (Jean-Claude, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le colonel des troupes de marine Digonnet (Jacques, Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Gausserès (Rémy, Louis, René), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er septembre 1999.
M. le colonel du génie Keiflin (Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Joana (Pierre, Michel), nommé commandant les forces spéciales terre à compter du 1er septembre 1999.
M. le colonel du génie Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre), nommé directeur adjoint à la direction centrale du génie à compter du 1er septembre 1999.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Pâris de Bollardière (Jacques, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Bresse (Robert, Julien), nommé chef de la division « organisation - ressources humaines » de l'état-major de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
M. le colonel du génie Manet (Jacques, Daniel), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Amarger (Maurice, Jacques, Armand), nommé chef de la division « emploi » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel des transmissions Gadaut (Gilbert), nommé commandant la brigade de transmissions à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Rose (Gérard, Christian), maintenu dans ses fonctions.
Art. 4. - M. le général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) est nommé inspecteur de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de corps d'armée de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon, à compter du 1er août 1999.
M. le général de division Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 16 août 1999.
M. le général de division Clée (Daniel, Victor, Albert) est nommé inspecteur de l'artillerie à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade Batselé (Gérard, Guy) est nommé délégué militaire départemental du Loiret à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade de Colnet (Michel, Etienne, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 16 août 1999.
M. le général de brigade Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre) est nommé chef de la division « opérations » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre.
M. le général de brigade Gilles (Alain) est nommé chef du bureau des officiers généraux à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade Faugère (Jean-Marie) est nommé sous-chef d'état-major « études - planification - finances » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1999.
B. - MARINE NATIONALE
Art. 5. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er novembre 1999
M. le contre-amiral Pigeaud (Denis, Alfred, Daniel).
M. le contre-amiral Masuy (Jean-Luc).
Art. 6. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er août 1999
A M. le vice-amiral Célérier (Jacques, Jean, Maurice), nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur et du centre des hautes études militaires à compter du 15 juillet 1999.
Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er août 1999
Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau Dupont (François, Paul, Pierre, Marie), nommé adjoint au directeur des relations internationales, chargé de la sous-direction « Méditerranée, Moyen-Orient, Pakistan » de la délégation générale pour l'armement à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
Au grade de commissaire général de 2e classe
M. le commissaire en chef de 1re classe Roger (Pierre, Alain, René, Georges), placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à la même date.
Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 5 septembre 1999
M. le capitaine de vaisseau Bec (Michel, Pierre, Louis, Joseph).
Art. 9. - M. le vice-amiral d'escadre Mallard (Philippe, Marie, Jacques) est nommé chargé de mission auprès du ministre de la défense à compter du 15 septembre 1999.
M. le vice-amiral Olhagaray (Michel, Jean, Ferdinand) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 15 juillet 1999.
M. le vice-amiral Battet (Jean-Louis, Roger) est nommé major général de la marine à compter du 15 septembre 1999.
M. le vice-amiral Uzan (Lucien, Georges) est nommé inspecteur des forces maritimes à compter du 1er septembre 1999.
M. le contre-amiral du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul) est nommé commandant la zone maritime océan Indien à compter du 4 août 1999.
M. le contre-amiral Gheerbrant (Jacques) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, à compter du 13 septembre 1999.
M. le contre-amiral Cot (Jean-François, Dominique, Marie) est nommé commandant le groupe d'action sous-marine à compter du 1er septembre 1999.
M. le contre-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) est nommé chargé de mission auprès du commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée, à compter du 19 juillet 1999.
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er novembre 1999
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air de Lespars (Alain, Victor, Gaston).
Art. 11. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
A M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice), nommé inspecteur général des armées à la même date.
Art. 12. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Wolsztynski (Richard), nommé major général de l'état-major des armées à la même date.
Art. 13. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Rodriguez (Jean-Claude, Jocelyn), nommé inspecteur technique de l'armée de l'air à compter du 1er août 1999.
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Libat (Bernard, Henri), maintenu dans ses fonctions.
Art. 14. - M. le général d'armée aérienne Courtet (Michel, Edouard) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 1999.
M. le général de corps aérien Wiroth (Pierre, Charles, Marie) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rivet (François, Marie) est nommé directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes à compter du 1er septembre 1999.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Mathe (Pierre-Henri) est nommé directeur des études du centre des hautes études militaires à compter du 1er août 1999.
D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 15. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er novembre 1999
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Renon (Philippe, Louis, Jacques).
E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dorrer (Michel, Jean-Marie), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1999 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 17. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er décembre 1999
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pichoud (Daniel, Jacques).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cannavo (Christian, Gaëtan, Sauveur).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rousseau (Michel).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Sellier de Chézelles (Thierry, Marie, Arthur).
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Pochat (Guy, Yves, Julien, Marie).
Art. 18. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Garnier (Jacques, André).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bellouard (Patrick, Jean-Marie).
Art. 19. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 1999
M. l'ingénieur en chef de l'armement Biret (Daniel, Marie, Lucien, André).
Art. 20. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 3 septembre 1999
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Ménanteau (Jean-Jacques).
Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dages (Michel, Jean, Gabriel) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Guerrier (François, Jacques, Henri, Marie) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Petitbois (Louis, Marcel, Jean) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er septembre 1999.
Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 juillet 1999.