Le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale,
Vu la directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques, modifiée par les directives 88/182/CEE et 94/10/CE ;
Vu le livre V du code de la santé publique (parties Législative et Réglementaire), et notamment les articles L. 511-3, L. 512, L. 568, L. 569 et R. 5001 à R. 5006-1 ;
Vu le décret no 74-825 du 27 septembre 1974 portant publication de la convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, faite à Strasbourg le 22 juillet 1964 ;
Vu le décret no 94-250 du 23 mars 1994 portant publication du protocole à la convention du 22 juillet 1964 relative à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, fait à Strasbourg le 16 novembre 1989,
Arrête :
Art. 1er. - Les monographies et la méthode générale ci-dessous de la Pharmacopée européenne, 3e édition, sont modifiées comme suit :
EAU PURIFIEE (8)
Remplacer la monographie par le texte suivant :
« EAU PURIFIEE
« Aqua purificata
H[[!]]2O M[[!]]r 18,02
« Définition
« L'eau purifiée est une eau destinée à la préparation de médicaments autres que ceux qui doivent être stériles et exempts de pyrogènes, sauf exception justifiée et autorisée.
« EAU PURIFIEE EN VRAC
« Production
« L'eau purifiée en vrac est préparée par distillation, par échange d'ions ou par tout autre procédé approprié à partir d'une eau destinée à la consommation humaine comme établi par l'Autorité compétente.
« Au cours de la production et de la conservation, des mesures appropriées sont prises pour garantir que le nombre de germes aérobies viables totaux est convenablement contrôlé et maîtrisé. Des seuils d'alerte et d'intervention sont établis en vue de la détection de toute évolution indésirable. Dans des conditions normales est considéré comme seuil d'intervention approprié un nombre de germes aérobies viables totaux (2.6.12) de 100 microorganismes par millilitre, déterminé par filtration sur membrane en utilisant du milieu gélosé B. Le volume de l'échantillon est choisi en fonction du résultat attendu.
« En outre, l'essai du carbone organique total (2.2.44) est effectué, avec une limite de 0,5 mg/l, ou bien l'essai suivant des substances oxydables : chauffez à ébullition pendant 5 min un mélange de 100 ml d'eau purifiée, de 10 ml d'acide sulfurique dilué R et de 0,1 ml de permanganate de potassium 0,02M. La solution reste légèrement colorée en rose.
« La conductivité (2.2.38) est également contrôlée (au maximum 4,3 ms.cm-1 à 20o C).
« L'eau purifiée en vrac est conservée et distribuée dans des conditions visant à empêcher la croissance de microorganismes et à éviter toute autre contamination.
« Caractères
« Liquide limpide, incolore, inodore et insipide.
« Essai
« Nitrates. Dans un tube à essai placé dans de l'eau glacée, introduisez 5 ml d'eau purifiée en vrac et ajoutez 0,4 ml d'une solution de chlorure de potassium R à 100 g/l, 0,1 ml de solution de diphénylamine R puis, goutte à goutte et en agitant, 5 ml d'acide sulfurique exempt d'azote R. Placez le tube dans un bain-marie à 50o C. Si, après 15 min, il apparaît une coloration bleue, elle n'est pas plus intense que celle d'un témoin préparé simultanément et dans les mêmes conditions avec un mélange de 4,5 ml d'eau exempte de nitrate R et de 0,5 ml de solution à 2 ppm de nitrate (NO[[!]]3) R (0,2 ppm).
« Métaux lourds (2.4.8). Dans une capsule de verre, chauffez au bain-marie 200 ml d'eau purifiée en vrac jusqu'à réduction du volume à 20 ml. 12 ml de la solution concentrée satisfont à l'essai limite A des métaux lourds (0,1 ppm). Préparez le témoin avec 10 ml de solution à 1 ppm de plomb (Pb) R.
« Aluminium (2.4.17). L'eau purifiée en vrac destinée à la préparation de solutions pour dialyse satisfait à l'essai de l'aluminium. A 400 ml d'eau purifiée en vrac, ajoutez 10 ml de solution tampon acétate pH 6,0 R et 100 ml d'eau distillée R. La solution satisfait à l'essai limite de l'aluminium (10 mg/l). Utilisez comme solution de référence un mélange de 2 ml de solution à 2 ppm d'aluminium (Al) R, de 10 ml de solution tampon acétate pH 6,0 R et de 98 ml d'eau distillée R et comme solution à blanc un mélange de 10 ml de solution tampon acétate pH 6,0 R et de 100 ml d'eau distillée R.
« Endotoxines bactériennes (2.6.14). Si l'eau purifiée en vrac est destinée à la préparation de solutions pour dialyse sans autre procédé approprié d'élimination des endotoxines bactériennes, la concentration limite en endotoxines est de 0,25 UI par millilitre.
« Etiquetage
« L'étiquette indique, dans les cas appropriés, que la substance convient à la préparation de solutions pour dialyse.
« EAU PURIFIEE
CONDITIONNEE EN RECIPIENTS
« L'eau purifiée conditionnée en récipients est de l'eau purifiée en vrac répartie en récipients et conservée dans des conditions visant à assurer la qualité microbiologique requise. Elle est exempte de tout additif.
« Caractères
« Liquide limpide, incolore, inodore et insipide.
« Essai
« L'eau purifiée conditionnée en récipients satisfait aux essais prescrits dans la section Eau purifiée en vrac ainsi qu'aux essais complémentaires suivants :
« Acidité ou alcalinité. A 10 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, récemment bouillie puis refroidie dans un flacon de verre borosilicaté, ajoutez 0,05 ml de solution de rouge de méthyle R. La solution ne se colore pas en rouge.
« A 10 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, ajoutez 0,1 ml de solution de bleu de bromothymol R1. La solution ne se colore pas en bleu.
« Substances oxydables. Chauffez à ébullition pendant 5 min un mélange de 100 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, de 10 ml d'acide sulfurique dilué R et de 0,1 ml de permanganate de potassium 0,02M. La solution reste légèrement colorée en rose.
« Chlorures. A 10 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, ajoutez 1 ml d'acide nitrique dilué R et 0,2 ml de solution de nitrate d'argent R2. L'aspect de la solution ne présente aucun changement pendant 15 min au moins.
« Sulfates. A 10 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, ajoutez 0,1 ml d'acide chlorhydrique dilué R et 0,1 ml de solution de chlorure de baryum R1. L'aspect de la solution ne présente aucun changement pendant 1 h au moins.
« Ammonium. A 20 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, ajoutez 1 ml de solution alcaline de tétraiodomercurate de potassium R. Après 5 min, examinez la solution suivant l'axe vertical du tube. La solution n'est pas plus fortement colorée qu'une solution témoin préparée simultanément par addition de 1 ml de solution alcaline de tétraiodomercurate de potassium R à un mélange de 4 ml de solution à 1 ppm d'ammoniaque (NH[[!]]4) R et de 16 ml d'eau exempte d'ammonium R (0,2 ppm).
« Calcium et magnésium. A 100 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients, ajoutez 2 ml de solution tampon chlorure d'ammonium pH 10,0 R, 50 mg de mélange composé au mordant noir 11 R et 0,5 ml d'édétate de sodium 0,01M. Il apparaît une coloration bleu franc.
« Résidu à l'évaporation. Evaporez à siccité, au bain-marie, 100 ml d'eau purifiée conditionnée en récipients puis desséchez le résidu à l'étuve à 100-105o C. La masse du résidu n'est pas supérieure à 1 mg (0,001 %).
« Contamination microbienne. L'eau purifiée conditionnée en récipients satisfait à une limite du nombre de germes aérobies viables totaux (2.6.12) de 102 microorganismes par millilitre, déterminé par filtration sur membrane en utilisant le milieu gélosé B.
« Etiquetage
« L'étiquette indique, dans les cas appropriés, que la substance convient à la préparation de solutions pour dialyse. »
EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES (169)
Remplacer la monographie par le texte suivant :
« EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES
« Aqua ad iniectabilia
H[[!]]2O M[[!]]r 18,02
« Définition
« L'eau pour préparations injectables est une eau destinée soit à la préparation de médicaments pour administration parentérale à véhicule aqueux (eau pour préparations injectables en vrac), soit à la dissolution ou la dilution de substances ou préparations pour administration parentérale (eau stérilisée pour préparations injectables).
« EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES
EN VRAC
« Production
« L'eau pour préparations injectables en vrac est obtenue soit à partir d'une eau destinée à la consommation humaine comme établi par l'Autorité compétente, soit à partir d'une eau purifiée, par distillation dans un appareil dont les surfaces en contact avec l'eau sont constituées de verre neutre, de quartz ou d'un métal approprié. Cet appareil est muni d'un dispositif efficace pour empêcher le primage. L'entretien correct de l'appareil est essentiel. La première fraction du distillat, obtenue lors de la mise en marche, est rejetée. Le distillat est ensuite recueilli.
« Au cours de la production et de la conservation, des mesures appropriées sont prises pour garantir que le nombre de germes aérobies viables totaux est convenablement contrôlé et maîtrisé. Des seuils d'alerte et d'intervention sont établis en vue de la détection de toute évolution indésirable. Dans des conditions normales est considéré comme seuil d'intervention approprié un nombre de germes aérobies viables totaux (2.6.12) de 10 microorganismes pour 100 ml, déterminé par filtration sur membrane en utilisant du milieu gélosé B et au moins 200 ml d'eau pour préparations injectables en vrac. Dans le cas des préparations injectables faisant l'objet d'un traitement aseptique, il peut être nécessaire d'appliquer des seuils d'alerte plus stricts.
« La conductivité (2.2.38) (au maximum 1,1 mS.cm-1 à 20o C) et la teneur en carbone organique total (2.2.44) (au maximum 0,5 mg/l) sont également contrôlées.
« Afin de garantir l'obtention d'une eau de qualité appropriée, des méthodes validées sont appliquées et un suivi en cours de production de la conductivité électrique ainsi que des contrôles réguliers de pureté microbiologique sont effectués.
« L'eau pour préparations injectables en vrac est conservée et distribuée dans des conditions visant à empêcher la croissance de microorganismes et à éviter toute autre contamination.
« Caractères
« Liquide limpide, incolore, inodore et insipide.
« Essai
« L'eau pour préparations injectables en vrac satisfait aux essais prescrits dans la section Eau purifiée en vrac de la monographie EAU PURIFIEE (0008) ainsi qu'à l'essai complémentaire suivant :
« Endotoxines bactériennes (2.6.14). La concentration limite en endotoxines est de 0,25 UI par millilitre.
« EAU STERILISEE
POUR PREPARATIONS INJECTABLES
« L'eau stérilisée pour préparations injectables est de l'eau pour préparations injectables en vrac répartie dans des récipients appropriés qui sont ensuite fermés, puis stérilisés par la chaleur, dans des conditions telles que l'eau reste conforme à la limite spécifiée dans l'essai des endotoxines bactériennes. L'eau stérilisée pour préparations injectables est exempte de tout additif.
« Examinée dans des conditions appropriées de visibilité, l'eau stérilisée pour préparations injectables est limpide et incolore.
« Chaque récipient contient une quantité d'eau suffisante pour permettre le prélèvement du volume nominal.
« Essai
« L'eau stérilisée pour préparations injectables satisfait aux essais prescrits dans la section EAU PURIFIEE CONDITIONNEE EN RECIPIENTS de la monographie EAU PURIFIEE (0008), avec modification des essais Acidité ou alcalinité, Substances oxydables, Chlorures (dans le cas des récipients de volume nominal inférieur ou égal à 100 ml) et Résidu à l'évaporation. Elle satisfait en outre aux essais Contamination particulaire, Stérilité et Endotoxines bactériennes.
« Acidité ou alcalinité. A 20 ml d'eau stérilisée pour préparations injectables, ajoutez 0,05 ml de solution de rouge de phénol R. Si la solution est colorée en jaune, elle vire au rouge en présence de 0,1 ml d'hydroxyde de sodium 0,01M. Si la solution est colorée en rouge, elle vire au jaune en présence de 0,15 ml d'acide chlorhydrique 0,01M.
« Conductivité (2.2.38). Dans le cas des récipients de volume nominal inférieur ou égal à 10 ml, la conductivité n'est pas supérieure à 25 mS.cm-1. Dans le cas des récipients de volume nominal supérieur à 10 ml, la conductivité n'est pas supérieure à 5 mS.cm-1.
« Substances oxydables. Portez à ébullition 100 ml d'eau stérilisée pour préparations injectables avec 10 ml d'acide sulfurique dilué R. Ajoutez 0,2 ml de permanganate de potassium 0,02M et portez à ébullition pendant 5 min. La solution reste légèrement colorée en rose.
« Chlorures (2.4.4). Dans le cas des récipients de volume nominal inférieur ou égal à 100 ml, 15 ml d'eau stérilisée pour préparations injectables satisfont à l'essai limite des chlorures (0,5 ppm). Préparez le témoin avec un mélange de 1,5 ml de solution à 5 ppm de chlorure (Cl) R et de 13,5 ml d'eau R. Examinez les solutions dans l'axe vertical des tubes.
« Résidu à l'évaporation. Evaporez à siccité, au bain-marie, 100 ml d'eau stérilisée pour préparations injectables puis desséchez le résidu à l'étuve à 100-105o C. Dans le cas des récipients de volume nominal inférieur ou égal à 10 ml, la masse du résidu n'est pas supérieure à 4 mg (0,004 %). Dans le cas des récipients de volume nominal supérieur à 10 ml, la masse du résidu n'est pas supérieure à 3 mg (0,003 %).
« Contamination particulaire : particules non visibles (2.9.19). L'eau stérilisée pour préparations injectables satisfait, selon le cas, à l'essai A ou à l'essai B.
« Stérilité (2.6.1). L'eau stérilisée pour préparations injectables satisfait à l'essai de stérilité.
« Endotoxines bactériennes (2.6.14). La concentration limite en endotoxines est de 0,25 U.I. par millilitre. »
PLASMA HUMAIN
POUR FRACTIONNEMENT (853)
Remplacer le premier paragraphe du chapitre « Donneurs » de la rubrique « Production » par le texte suivant :
« Seul peut être accepté un donneur soigneusement sélectionné et en bonne santé, reconnu, à la suite d'examens médicaux et d'essais de laboratoire sur son sang et après l'étude de ses antécédents, indemne d'agents décelables d'infections transmissibles par les produits plasmatiques. Des recommandations dans ce domaine sont formulées par le Conseil de l'Europe (Recommandation No 95 15 pour la préparation, l'utilisation et l'assurance de qualité des composants sanguins, ou une révision ultérieure) et par l'Union européenne (Recommandation du Conseil du 29 Juin 1998 concernant l'admissibilité des donneurs de sang et de plasma et le dépistage pratiqué sur les dons de sang dans la Communauté européenne 98/463/CE).
« Dans le chapitre « Mélanges de plasma » de la rubrique « Production », ajouter un deuxième paragraphe ainsi libellé :
« Une recherche d'ARN du virus de l'hépatite C est également effectuée sur le mélange de plasma, au moyen d'une technique validée d'amplification des acides nucléiques (2.6.21). L'essai doit comporter un témoin positif ayant 100 UI/ml d'ARN du virus de l'hépatite C et, pour déceler la présence éventuelle d'inhibiteurs, un témoin interne préparé par addition d'un marqueur approprié au mélange de plasma. L'essai n'est valable que si le témoin positif est réactif et si le résultat obtenu avec le témoin interne indique l'absence d'inhibiteurs. Le mélange de plasma satisfait à l'essai s'il est non réactif pour l'ARN du virus de l'hépatite C.
2.9.19. Contamination particulaire :
particules non visibles
Remplacer la méthode générale par le texte suivant :
« 2.9.19. Contamination particulaire :
particules non visibles
« La contamination particulaire des préparations injectables et des préparations pour perfusion parentérale est composée des particules étrangères, non dissoutes et mobiles, autres que des bulles de gaz, qui ont été involontairement introduites dans ces préparations.
« Les catégories de préparations qui sont soumises à cet essai et les exigences à appliquer sont spécifiées dans chaque monographie concernée.
« Utilisez un appareil approprié basé sur le principe de l'interception d'un rayon lumineux permettant la détermination automatique de la taille des particules et le nombre de celles-ci par taille.
« L'appareil est étalonné à l'aide de dispersions de particules sphériques SCR de tailles connues et comprises entre 10 mm et 25 mm. Effectuez une dispersion des particules étalons dans de l'eau exempte de particules R, en évitant l'agglomération des particules.
« Précautions générales
« Effectuez l'essai dans des conditions limitant la contamination particulaire, de préférence dans une enceinte à flux laminaire.
« Lavez très soigneusement la verrerie utilisée et le matériel de filtration, à l'exception des membranes filtrantes, avec une solution détergente chaude, puis rincez abondamment à l'eau R pour éliminer toute trace de solution détergente. Immédiatement avant utilisation, rincez le matériel de haut en bas, à l'extérieur, puis à l'intérieur, avec de l'eau exempte de particules R.
« Evitez d'introduire des bulles d'air dans la préparation à examiner et spécialement lors du transfert des fractions de la préparation dans le récipient où la détermination est à réaliser.
« Afin de vérifier que l'environnement est approprié à l'essai, que la verrerie est nettoyée de manière convenable et que l'eau utilisée est exempte de particules, effectuez l'essai suivant : déterminez la contamination particulaire de 5 échantillons d'eau exempte de particules R, de 5 ml chacun, en suivant le mode opératoire décrit ci-dessous. Lorsque le nombre de particules de 10 mm ou plus est supérieur à 25 pour les 25 ml réunis, les précautions prises pour l'essai ne sont pas suffisantes et les manipulations préparatoires doivent être répétées jusqu'à ce que l'environnement, la verrerie et l'eau soient appropriés à l'essai.
« Mode opératoire
« Mélangez le contenu de l'échantillon par 25 retournements lents et successifs du récipient. Otez avec précaution, si nécessaire, la capsule de scellage. Nettoyez les surfaces externes de l'ouverture du flacon à l'aide d'un jet d'eau exempte de particules R et retirez l'obturateur en évitant toute contamination du contenu. Eliminez les bulles de gaz en laissant reposer la solution pendant 2 min.
« Prélevez une quantité égale ou supérieure à 5 ml à 4 reprises. Déterminez le nombre de particules de taille égale ou supérieure à 10 mm et à 25 mm. Calculez le nombre moyen de particules dans la préparation à examiner en ne tenant pas compte du résultat obtenu sur la première fraction.
« Evaluation
« Appliquez les critères des essais A, B ou C, comme spécifié dans la monographie de la forme pharmaceutique considérée.
« Essai A
« Solutions pour perfusion parentérale et solutions injectables conditionnées en récipients de contenance nominale supérieure à 100 ml.
« La préparation satisfait à l'essai si le nombre moyen de particules présentes dans les unités examinées n'est pas supérieur à 25 par millilitre pour les particules supérieures ou égales à 10 mm et à 3 par millilitre pour les particules supérieures ou égales à 25 mm.
« Essai B
« Solutions pour perfusion parentérale et solutions injectables conditionnées en récipients de contenance nominale inférieure ou égale à 100 ml.
« La préparation satisfait à l'essai si le nombre moyen de particules présentes dans les unités examinées n'est pas supérieur à 6000 par récipient pour les particules supérieures ou égales à 10 mm et à 600 par récipient pour les particules supérieures ou égales à 25 mm.
« Essai C
« Poudres pour usage parentéral conditionnées en récipients de contenance nominale inférieure ou égale à 100 ml.
« La préparation satisfait à l'essai si le nombre moyen de particules présentes dans les unités examinées n'est pas supérieur à 10 000 par récipient pour les particules supérieures ou égales à 10 mm et à 1 000 par récipient pour les particules supérieures ou égales à 25 mm. »
Art. 2. - Il est porté addition à la Pharmacopée européenne, 3e édition, de la méthode générale :
« 2.2.44. Carbone organique total
dans l'eau pour usage pharmaceutique
« Le dosage du carbone organique total (COT) est une méthode de mesure indirecte des substances organiques présentes dans l'eau pour usage pharmaceutique. Cette méthode peut également servir à contrôler le déroulement de diverses opérations intervenant dans la préparation des médicaments.
« Il existe plusieurs méthodes acceptables pour la détermination du COT. Plutôt que de prescrire une méthode particulière, le présent chapitre général décrit les procédures à suivre pour qualifier la méthode choisie et interpréter les résultats dans le cadre d'un essai limite. Une solution étalon est analysée à intervalles réguliers, déterminés en fonction de la fréquence des mesures. Cette solution est préparée avec une substance présumée facilement oxydable (par exemple, le saccharose), à concentration telle que la réponse instrumentale obtenue corresponde à la limite de teneur en COT fixée. La conformité du système est vérifiée au moyen d'une solution préparée avec une substance présumée difficilement oxydable (par exemple la 1,4-benzoquinone).
« Tous les types d'appareils utilisés pour mesurer le COT contenu dans l'eau pour usage pharmaceutique reposent sur le même principe : oxydation complète en dioxyde de carbone des molécules organiques contenues dans l'échantillon d'eau, puis analyse quantitative du dioxyde de carbone produit et, à partir de la valeur obtenue, détermination par le calcul de la teneur en carbone de l'eau.
« L'appareil utilisé doit permettre de différencier le carbone organique du carbone inorganique, présent sous forme de carbonate. Deux approches sont possibles : soit mesurer le carbone inorganique et déduire le résultat de la teneur en carbone total, soit éliminer de l'échantillon le carbone inorganique présent avant de procéder à l'oxydation. Certaines molécules organiques peuvent également être entraînées au cours de cette opération, mais l'eau pour usage pharmaceutique ne contient que des quantités négligeables de carbone organique susceptible d'être ainsi co-éliminé.
« Appareillage. Utilisez un appareil étalonné, installé en ligne ou autonome. A intervalles de temps appropriés, vérifiez la conformité du système comme décrit ci-dessous. La limite de détection de l'appareil, spécifiée par le fabricant, doit être inférieure ou égale à 0,05 mg de carbone par litre.
« Eau COT. Utilisez de l'eau hautement purifiée satisfaisant aux spécifications suivantes :
« - conductivité : inférieure ou égale à 1,0 mS.cm-1 à 25 oC ;
« - carbone organique total : teneur inférieure ou égale à 0,1 mg/l.
« Selon le type d'appareil utilisé, les teneurs en métaux lourds et en cuivre peuvent être des facteurs critiques. Il convient de se conformer aux instructions du fabricant.
« Préparation de la verrerie. Nettoyez soigneusement la verrerie par une méthode permettant d'éliminer les matières organiques. Utilisez de l'eau COT pour la phase finale de rinçage.
« Solution étalon. Dissolvez du saccharose R, préalablement séché à 105 oC pendant 3 heures, dans de l'eau COT de façon à obtenir une solution à 1,19 mg de saccharose par litre (0,50 mg de carbone par litre).
« Solution à examiner. Recueillez l'eau à examiner dans un récipient étanche, en prenant toutes les précautions requises pour éviter une contamination et en laissant un espace de tête aussi réduit que possible. Procédez à l'analyse dès que possible afin de réduire les risques de contamination par le récipient et le dispositif de fermeture.
« Solution de conformité du système. Dissolvez de la 1-4 benzoquinone R dans de l'eau COT de façon à obtenir une solution à 0,75 mg de 1,4-benzoquinone par litre (0,50 mg de carbone par litre).
« Témoin eau COT. Utilisez de l'eau COT préparée en même temps que celle employée pour préparer la solution étalon et la solution de conformité du système.
« Solutions témoins. En plus du témoin eau COT, préparez des solutions à blanc appropriées ou toutes autres solutions requises pour établir la ligne de base ou procéder à l'étalonnage suivant les instructions du fabricant. Utilisez les blanc appropriés pour régler le zéro de l'appareil.
Conformité du système. Examinez les solutions suivantes et notez les réponses respectivement obtenues : eau COT (r[[!]]w), solution étalon (r[[!]]s), solution de conformité du système (r[[!]]s[[!]]s). Calculez l'efficacité du système en pourcentage, à l'aide de l'expression :
r[[!]]s[[!]]s - r[[!]]w
100
r[[!]]s - r[[!]]w
« Le système n'est conforme que si la valeur obtenue n'est pas inférieure à 85 % ni supérieure à 115 % de la valeur théorique.
« Mode opératoire. Mesurez la réponse (r[[!]]u) du système pour la solution à examiner. La solution à examiner satisfait à l'essai si r[[!]]u n'est pas supérieur à r[[!]]s - r[[!]]w.
« La mesure peut également être réalisée avec un appareil installé en ligne, convenablement étalonné et satisfaisant à l'essai de conformité du système. L'emplacement de l'appareil doit être choisi de telle sorte que les résultats obtenus soient représentatifs de l'eau utilisée.
« 4.1.1. Réactifs
« 1,4-Benzoquinone. C[[!]]6H[[!]]4O[[!]]2. (M[[!]]r 108,1). 106-51-4. Cyclohexa-2,5-diène-1,4-dione.
Contient au minimum 98,0 % de C[[!]]6H[[!]]4O[[!]]2. »
Art. 3. - Le présent arrêté entrera en application le 1er juillet 1999.
Art. 4. - Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 juin 1999.