J.O. Numéro 147 du 27 Juin 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09424

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Décisions relatives aux demandes présentées par des établissements de santé tendant à obtenir l'agrément d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal


NOR : MESH9921684S


Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37000 Tours, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.


A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs G. Body, F. Perrotin ;
Echographie : docteur F. Tranquart ;
Génétique médicale : docteurs C. Moraine, A. Toutain, A. Guichet ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs E. Saliba, A. L. Suc, B. Sauvagnac.
MESH9921685S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du CHR d'Orléans, hôpital Porte-Madeleine, BP 2439, 45032 Orléans Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs A. Desroches, M. Tescher, L. Mesnard, P. Megier ;
Echographie : docteurs M. Abimelech, J. G. Martin ;
Génétique médicale : docteurs S. Nizard, D. Kervran ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs D. Bondeux, J. C. Thieffry, E. Werner.
MESH9921686S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier intercommunal Poissy - Saint-Germain-en-Laye, 10, rue Champ-Gaillard, BP 3082, 78303 Poissy Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs H. J. Philippe, B. Guyot ;
Echographie du foetus : docteurs L. Bidat, O. Buisson ;
Génétique médicale : docteur G. Viot ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs S. Couderc, A. Paupe.
MESH9921687S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Rouen, 1, rue de Germon, 76031 Rouen Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs L. Marpeau, E. Verspyck, G. Descargues, G. Labadie ;
Echographie du foetus : docteur D. Eurin ;
Génétique médicale : docteur V. Drouin, A. Henocq, H. Moirot ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs S. Marret, V. Brossard, T. Blanc.
MESH9921688S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier du Havre, 55 bis, rue Gustave-Flaubert, BP 24, 76083 Le Havre Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteur J.-Y. Col ;
Echographie : docteur P. Caron ;
Génétique médicale : docteurs P. Chauveau, V. Layet ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs J. Poinsot, B. Delaporte.
MESH9921689S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein de l'hôpital Antoine-Béclère, 157, rue de la Porte-Trivaux, BP 405, 92141 Clamart Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs R. Frydman, H. Fernandez, M. Dommergues, F. Audibert ;
Echographie : docteurs S. Doumerc, J.-P. Clauzel, F. Guis ;
Génétique médicale : docteurs P. Labrune, J. Rameix ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs M. Dehan, T. Lacaze, M. Vial, V. Zupan, C. Guerot.
MESH9921690S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein de l'hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J. Milliez, B. Carbonne ;
Echographie du foetus : docteurs E. Cynober, E. Safar, G. Gaillard, M. Guirguis ;
Génétique médicale : docteurs J.-L. Taillemite, N. Joyce, M.-F. Portnoi, J. Roume, M. Gonzales ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs J. Bouillie, C. Aron-Cahen, M.-E. Gardin.
MESH9921691S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier départemental Félix-Guyon, route de Bellepierre, 97405 Saint-Denis (Réunion), est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J.-C. Sommer, J. Tuaillon ;
Echographie du foetus : docteur T. Abolosso ;
Génétique médicale : docteurs F. Cartault, J.-L. Alessandri ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs H. Pilorget, S. Samperiz, T. Attali, D. Graber.
MESH9921692S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein de la maternité régionale A.-Pinard, 10, rue Heydenreich, BP 4213, 54012 Nancy Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs B. Barbarino-Monnier, J.-L. Boutroy, A. Miton, M. Schweitzer ;
Echographie du foetus : docteurs Didier, P. Droulle ;
Génétique médicale : docteur J. Vigneron.
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs M. André, I. Hamon, J.-M. Hascoet, C. Hubert-Rimlinger, P. Vert.
MESH9921693S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital La Grave, place Lange, 31052 Toulouse Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J.-M. Reme, A. Fournie, A. Berrebi ;
Echographie : docteurs M.-F. Sarramon, V. Broutin ;
Génétique médicale : docteurs P. Calvas, G. Bourrouillou ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs M. Rolland, C. Assouline, F. Heitz.
MESH9921694S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Nantes, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs G. Boog, N. Winer, P. Lopes ;
Echographie : docteurs C. Talment-Guillet, M. Yvinec, M. Quere, C. Le Vaillant ;
Génétique médicale : docteurs A. David, J.-M. Rival ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs J. Roze, A.-M. Fleury.
MESH9921695S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire d'Angers, 4, rue Larrey, 49003 Angers Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs P. Descamps, R. Wartanian ;
Echographie : docteur C. Lepinard ;
Génétique médicale : docteurs Luc Larget-Piet, Annick Larget-Piet, H. Puissand ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs C. Bourderlique, C. Savagner, S. Le Bouedec, G. Champion.
MESH9921696S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein de l'hôpital Robert-Debré (Assistance publique - hôpitaux de Paris), 48, boulevard Serrurier, 75019 Paris, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs P. Blot, J.-F. Oury, O. Sibony, D. Luton ;
Echographie du foetus : docteurs E. Vuillard-Taboury, A. Ottenwalter-Weber, C. Garel-Lochak ;
Génétique médicale : docteur C. Baumann ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs F. Beaufils, Y.-H. Aujard, C. Boissinot, A. Bedu.
MESH9921697S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, 30029 Nîmes Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs P. Mares, F. Hoffet ;
Echographie du foetus : docteur J.-E. Develay ;
Génétique médicale : docteurs D. Amram, J.-P. Bureau, J. Chiesa ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs D. Lebros, J. Dendale.
MESH9921698S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Montpellier, 191, avenue du Doyen-Gaston-Giraud, 34295 Montpellier Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs P. Boulot, P.-L. Giacalone ;
Echographie du foetus : docteurs F. Deschamps, J.-E. Develay-Morice ;
Génétique médicale : docteurs P. Sarda, C. Coubes, P. Blanchet ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs F. Montaya, G. Cambonie.
MESH9921699S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein des hospices civils de Lyon, Hôtel-Dieu, 61, quai Jules-Courmont, 69002 Lyon, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs D. Raudrant, F. Champion, F. Golfier ;
Echographie du foetus : docteurs A. Rebaud, P. Morcel ;
Génétique médicale : docteurs H. Plauchu, J. Attia-Sobol, D. Boggio ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs G. Putet, M. Di Maio, J. Dutruge, X. Cottin.
MESH9921700S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein des hospices civils de Lyon, hôpital de la Croix-Rousse, grande-rue de la Croix-Rousse, 69317 Lyon Cedex 4, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs P. Gaucherand, P. Jousselin de Saint-Hilaire ;
Echographie du foetus : docteur R.-C. Rudigoz ;
Génétique médicale : docteur E. Ollagnon-Roman ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteur S. Rubio.
MESH9921701S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J.-M. Ayoubi, F. Muet, M. Favier, C. Villard-Farah, J.-C. Pons ;
Echographie du foetus : docteurs M. Althusser, T. Tomasella ;
Génétique médicale : docteurs P.-S. Joux, F. Amblard, F. Devillard, B. Sele ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs P. Andrini, D. Jean, C. Marey.
MESH9921702S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier régional et universitaire de Lille, hôpital Jeanne-de-Flandres, 2, avenue Oscar-Lambert, 59037 Lille Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs F. Puech, P. Dufour, F. Le Goueff ;
Echographie du foetus : docteurs P. Bourgeot, A.-S. Valat, D. Subtil, P. Vaast, J. Decocq, Y. Robert ;
Génétique médicale : docteurs S. Manouvrier, O. Boute, J.-B. Savary, B. de Martinville ;
Pédiatrie-néonatologie : docteurs P. Lequien, J.-P. Dubos, L. Storme, D. Thomas.
MESH9921703S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier et universitaire d'Amiens, 124, rue Camille-Desmoulins, 80000 Amiens, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe des praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteur J. Gondry ;
Echographie : docteur P. Naepels ;
Génétique médicale : docteurs Mathieu, F. Thepot ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteur Krim.
MESH9921704S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Nice, 5, rue Pierre-Devoluy, BP 1319, 06006 Nice Cedex 1, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe de praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J.-Y. Gillet, P. Azuar, A. Bongain, E. Simon, J.-M. Gicquel, J. Muller ;
Echographie du foetus : docteurs B. Benoit, D. Moglein, F. Pagliai, M. Chami ;
Génétique médicale : docteurs N. Ayraud, J.-C. Lambert, H. Stora de Novion ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs P. Boutte, C. Dageville, S. Serret, D. Dupont.
MESH9921705S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein du centre hospitalier et universitaire de Poitiers, BP 527, 86021 Poitiers Cedex, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe de praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs G. Magnin, J.-B. de Meeus ;
Echographie : docteur M. Marechaud ;
Génétique médicale : docteur D. Bonneau ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs D. Oriot, M. Berthier.
MESH9921706S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 20 avril 1999, le centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal créé au sein des hospices civils de Lyon, hôpital Edouard-Herriot, place d'Arsonval, 69437 Lyon Cedex 03, est agréé pour une période de cinq ans.
Les noms des praticiens du centre pluridisciplinaire appartenant aux catégories définies au 1o de l'article R. 162-19 du code de la santé publique figurent en annexe.

A N N E X E
L'équipe de praticiens constituée au titre de l'article R. 162-19 (1o) du code de la santé publique est la suivante :
Gynécologie-obstétrique : docteurs J.-M. Thoulon, G. Mellier, P. Audra, G. Sournies, N. Peraldo ;
Echographie du foetus : docteurs S. Devonec, A. Rebaud, G. Hodora ;
Génétique médicale : docteur M.-P. Cordier ;
Pédiatrie-néonatalogie : docteurs O. Claris, J.-C. Picaud.