J.O. Numéro 143 du 23 Juin 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09205

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 22 juin 1999 portant nomination à la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes prévue à l'article R. 5219-8 du code de la santé publique

NOR : MESP9921895A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 juin 1999 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes pour une durée de trois ans :
En qualité de médecin choisi sur une liste de deux noms proposés
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire :
M. Lechat (Paul).
Membre suppléant :
M. Dreux (Claude).

En qualité de pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire :
M. Boulu (Roger).
Membre suppléant :
M. Lafargue (Paul).

En qualité de représentant des organismes représentatifs
des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire :
Mme Jouan-Flahault (Chrystel).
Membre suppléant :
M. Amédée-Manesme (Olivier).

En raison de leur compétence
Membres titulaires :
M. Beauverie (Patrick) ;
M. Bronner (Claude) ;
M. Carpentier (Jean) ;
Mme Claquin-Colleter (Maryvonne) ;
M. Daulouede (Jean-Pierre) ;
M. Delile (Jean-Michel) ;
M. Dugarin (Jean) ;
M. Edel (Yves) ;
Mme Haramburu (Françoise) ;
Mme Jouglard (Jacqueline) ;
M. Lagier (Georges) ;
M. Mallaret (Michel) ;
M. Roques (Bernard) ;
M. Valleur (Marc) ;
M. Walcker (Jean-Luc).
Membres suppléants :
M. Tracqui (Antoine) ;
M. Cornier (Pierre) ;
M. Binder (Philippe) ;
M. Lamarche (Jean) ;
Mme Ghysel (Marie-Hélène) ;
M. Robert (Pierre-Yves) ;
Mme Wievorka (Sylvie) ;
M. Laqueille (Xavier) ;
M. Thirion (Xavier) ;
Mme Arditti (Jocelyne) ;
M. Lambert (Henri) ;
Mme Debruyne (Danièle) ;
Mme Hatton (Françoise) ;
M. Touzeau (Didier) ;
M. Serrie (Alain).

A titre consultatif, choisis parmi les producteurs
de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Mme Imperato (Assunta).
M. Gubler (Dominique).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission pour une durée de trois ans :
M. le professeur Lagier (Georges).
M. le professeur Roques (Bernard).