Le Président de la République.
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - M. le commissaire général de division Géhin (Jean-Pierre, Louis, Henri), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1999 et nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre à la même date.
Art. 2. - M. le général de brigade Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1999 et nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 2 à la même date.
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 1999
M. le général de corps d'armée Quadri (Maurice, Marc).
M. le général de division Coulon (Gérard, André, Adrien).
M. le général de brigade Francart (Loup, Claude, Marie).
M. le général de brigade Puigbo (Jacques).
Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
A M. le général de division Bénito (Claude, Eugène, Pierre), nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à la même date.
A M. le général de division Garnier (Jean, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
M. le général de brigade Ménard (Serge, Henri, Edgard, Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade d'Ornano (Pierre-Dominique, Joseph, Louis), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le général de brigade Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Durand (Jean-François, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Ranson (André, Yves, Marie), mis à la disposition du chef d'état-major des armées à la même date.
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le commissaire général de brigade Fèvre (Gilbert, Louis, Charles), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à la même date.
M. le commissaire général de brigade Mistler (Michel, Louis, Nicolas), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Metz à la même date.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Fleuriot (Bernard, Marie, Joseph), nommé chef de la division « environnement opérationnel » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel de l'artillerie David (Michel), nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre à compter du 1er août 1999.
M. le colonel de l'infanterie Derville (Yves, Jacques, Henri), nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er août 1999.
M. le colonel de l'artillerie Merle (Robert, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie de Laforcade (Patrick, Marie, Tudgdual, Amaury, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Gallineau (Philippe), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Beyer (Jean-Claude, Georges), nommé chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major de la région militaire de défense Nord-Est et de la circonscription militaire de défense de Metz à la même date.
M. le colonel de l'infanterie de Giuli (Jean, Marc, André), nommé adjoint « doctrine » au général commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel des transmissions Quesne (Pierre, Yves, Robert), nommé directeur des télécommunications et de l'informatique auprès du commandement militaire de l'Ile-de-France à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Leroy (Gérard, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Chèvre (Louis-Marie, Simon), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Macquet (Gérard, Benoît, Robert), nommé adjoint au général commandant les écoles de Coëtquidan à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Poncet (Henri, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine de Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. le commissaire colonel Forterre (Marcel, Emile), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire colonel Martinez (Roger, Henri), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre auprès du commandement militaire de l'Ile-de-France à la même date.
Art. 6. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 juillet 1999
M. le colonel des transmissions Vieillefond (Jean).
Art. 7. - M. le général de division Schwerdorffer (Arnold) est nommé adjoint « enseignement » au général commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er juillet 1999.
M. le général de division de Monchy (Charles, Henri, Marie, Robert) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 1er juillet 1999.
M. le général de division Allamand (Marc, André, Marie, Pascal) est nommé gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er août 1999.
M. le général de division Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France à compter du 1er août 1999.
M. le général de division Lang (Pierre, Henri) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien à compter du 1er août 1999.
M. le général de division Gaubert (François, Xavier, Antoine, Adolphe) est nommé gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er août 1999.
M. le commissaire général de division Boucley (Jacques, René, Raymond) est nommé inspecteur du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er août 1999.
M. le général de brigade Richard (Alain) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg et commandant la brigade du génie à compter du 1er août 1999.
M. le général de brigade Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 1999.
M. le général de brigade Costantini (Charles, Alain) est nommé commandant la 3e brigade mécanisée à compter du 1er juillet 1999.
B. - MARINE NATIONALE
Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 1999
M. le contre-amiral Fabiani (Bernard, Marie, Louis, Roger).
M. le contre-amiral Urvoy de Portzamparc (Gilles, Anne, Marie, Joseph).
Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
A M. le vice-amiral Witrand (Alain, Marcel, Paul).
A M. le vice-amiral de Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie).
Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 14 juillet 1999
M. le capitaine de vaisseau Quentin (Bernard, Claude, Robert).
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 11. - M. le commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air Bernabeu (Jean-Paul), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1999 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air.
Art. 12. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Haigneré (Jean-Pierre, Maurice, Michel, André), placé en position de service détaché auprès de l'Agence spatiale européenne, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1999.
Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Le Bourdonnec (Roland) est nommé commandant supérieur des forces armées en Guyane à compter du 1er juillet 1999.
D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 14. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er août 1999
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Boudon (Alain, Marie, Denis).
A compter du 1er octobre 1999
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Besnard (Joël, Maurice).
Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er août 1999
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Meyran (Michel, Bernard, Elie), nommé directeur adjoint du service de santé des armées à compter du 11 juillet 1999.
Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 1999
A M. le médecin chef des services de classe normale Marck (Jean-Louis, Charles).
A M. le médecin chef des services de classe normale Lafont (Bernard, Jean, Germain).
Art. 17. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Gautier (Daniel, Jean, Félix) est nommé directeur central du service de santé des armées à compter du 11 juillet 1999.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Griffet (Philippe, Anne-Marie, Louis, Bertrand) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et en circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er juillet 1999.
E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Art. 18. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 1999
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des essences Dupuis (Jean-Claude), nommé directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées à Nancy à la même date.
F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 19. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Thuillier (Daniel, André), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1999 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 20. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 1999
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desvergnes (Patrice, Pierre, Louis).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Courier (Gilbert, Jean-Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Boschet (Pierre).
Art. 21. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laplane (Jean-Pierre, Xavier).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Samson (Pierre, François).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Miquel (Arnaud, Yves, Raymond).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bergeot (Alain, Jean, Louis).
Art. 22. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Boisrayon (Gérald, Marc, Albert) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gleizes (Yves, Luc, Marie) est nommé directeur des systèmes d'armes.
Art. 23. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 juin 1999.