J.O. Numéro 90 du 17 Avril 1999
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Texte paru au JORF/LD page 05722
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Arrêté du 16 mars 1999 relatif au budget du Parc national de Port-Cros pour 1998
NOR : ATEN9980137A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 mars 1999, les prévisions de recettes et de dépenses du budget du Parc national de Port-Cros pour 1998 sont majorées de la somme nette de 465 154 F (décision modificative no 2).