J.O. Numéro 36 du 12 Février 1999
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Texte paru au JORF/LD page 02278
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de décembre 1998
NOR : ARTT9800453S
Par décisions no 98-1002, no 98-1016, no 98-1035 et no 98-1049, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 2, 10, 17 et 23 décembre 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 95 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12/02/1999 page 2278 à 2280
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12/02/1999 page 2278 à 2280
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12/02/1999 page 2278 à 2280
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