J.O. Numéro 19 du 23 Janvier 1999
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Texte paru au JORF/LD page 01256
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Arrêté du 11 janvier 1999 relatif au budget du musée Jean-Jacques-Henner pour l'exercice 1996
NOR : MCCB9900020A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication et du secrétaire d'Etat au budget en date du 11 janvier 1999, la répartition par compte et chapitre des crédits ouverts au budget autonome primitif du musée Jean-Jacques-Henner est modifiée pour l'exercice 1996 (décision modificative no 1).