La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 714-3-3, R. 715-7-1 et R. 715-13-1,
Arrêtent :

Art. 1er. - La liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget général et la comptabilité des établissements publics de santé entrant dans le champ d'application des dispositions de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre IV du titre Ier du livre VII du code de la santé publique est jointe en annexe no 1.

Art. 2. - Sans préjudice des règles d'organisation et de fonctionnement de droit privé qui leur sont spécifiques, les établissements privés entrant dans le champ d'application des dispositions de la sous-direction 3 de la section 2 du chapitre V du titre Ier du livre VII du code de la santé publique doivent ouvrir dans leur budget et leur comptabilité les comptes prévus par le plan de comptes joint en annexe no 1.

Art. 3. - La liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des budgets annexes des établissements publics de santé prévus à l'article R. 714-3-9 du code de la santé publique est jointe en annexe no 2.

Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er janvier 1999. L'article du 3 mars 1994 modifié fixant la liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant à l'exécution du service public hospitalier est abrogé à compter de cette date.

Art. 5. - Le directeur général de la comptabilité publique, le directeur des hôpitaux et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 janvier 1999.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Martine Aubry
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Dominique Strauss-Kahn


A N N E X E I
NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS PRIVES FINANCES PAR DOTATION GLOBALE
Classe 1. - Comptes de capitaux
10. Apports, dotations et réserves
102
Apports.
1021
Dotation.
1022
Compléments de dotation. Etat.
1023
Compléments de dotation. Organismes autres que l'Etat.
1025
Dons et legs en capital.
102...9
Annulation et réduction de titres de recettes d'apports émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
106
Réserves.
1068
Autres réserves.
10682
Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
106821
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Budget général.
106822
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Soins de longue durée.
106823
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
106824
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
106825
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.
106826
Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Structures pour toxicomanes.
10682...9
Annulation et réduction de titres de recettes d'excédents affectés à l'investissement hospitalier émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
10685
Réserve de trésorerie (antérieure au financement par dotation globale).
10686
Réserve de compensation.
106861
Réserve de compensation. - Budget général.
106862
Réserve de compensation. - Soins de longue durée.
106863
Réserve de compensation. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
106864
Réserve de compensation. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
106865
Réserve de compensation. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.
106866
Réserve de compensation. - Structures pour toxicomanes.
106868
Réserve de compensation. - Autres (1).
11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
110
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation.
1100
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Budget général.
1102
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Soins de longue durée.
11031
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Maisons de retraite.
11032
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Hospices.
11033
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - SIDPA.
11038
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Autres.
1104
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
1105
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Alcoolisme.
1106
Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Toxicomanes.
111
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -
1110
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Budget général.
1112
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Soins de longue durée.
11131
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Maisons de retraite.
11132
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Hospices.
11133
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - SIDPA.
11138
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Autres.
1114
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
1115
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Alcoolisme.
1116
Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Toxicomanes.
119
Report à nouveau déficitaire.
1190
Report à nouveau déficitaire. - Budget général.
1191
Report à nouveau déficitaire. - DNA.
1192
Report à nouveau déficitaire. - Soins de longue durée.
11931
Report à nouveau déficitaire. - Maisons de retraite.
11932
Report à nouveau déficitaire. - Hospices.
11933
Report à nouveau déficitaire. - SIDPA.
11938
Report à nouveau déficitaire. - Autres.
1194
Report à nouveau déficitaire. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
1195
Report à nouveau déficitaire. - Alcoolisme.
1196
Report à nouveau déficitaire. - Toxicomanes.
12. Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
13. Subventions d'investissement
131
Subventions d'équipement reçues.
1311
Etat.
1312
Collectivités et établissements publics.
1318
Autres subventions d'équipement reçues.
13181
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
13188
Autres subventions.
131...9
Annulation et réduction de titres de recettes de subventions d'équipement reçues émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
139
Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
1391
Etat.
1392
Collectivités et établissements publics.
1398
Autres subventions inscrites au compte de résultat.
13981
Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
13988
Autres subventions.
139...9
Annulation et réduction de mandats de dépenses de subventions d'investissement inscrites au compte de résultat émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
14. Provisions réglementées
141
Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
147
Plus-values réinvesties.
1471
Participation aux GIP « Transfusion sanguine ».
15. Provisions pour risques et charges
151
Provisions pour risques.
1515
Provisions pour pertes de change.
1518
Autres provisions pour risques.
157
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
1572
Provisions pour grosses réparations. - Biens en propriété.
1575
Provisions pour grosses réparations. - Biens en location.
158
Autres provisions pour charges.
16. Emprunts et dettes assimilées
163
Emprunts obligataires.
164
Emprunts auprès des établissements de crédit.
1641
CDC. - Prêts directs.
1642
CDC. - Prêts Minjoz.
1643
Crédit local de France. CAECL SA.
1644
Caisses d'épargne.
1645
Crédit agricole.
1648
Autres emprunts auprès des établissements de crédit.
165
Dépôts et cautionnements reçus.
167
Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
1673
Prêts et avances de l'Etat.
1674
Prêts et avances des départements.
1676
Prêts et avances des autres collectivités locales.
1677
Prêts et avances des caisses d'assurance maladie.
1678
Autres prêts et avances assortis de conditions particulières.
168
Autres emprunts et dettes assimilées.
1681
Autres emprunts et dettes assimilées.
1688
Intérêts courus.
169
Primes de remboursement des obligations.
Classe 2. - Comptes d'immobilisations
20. Immobilisations incorporelles
201
Frais d'établissement.
203
Frais de recherche et de développement.
205
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
208
Autres immobilisations incorporelles.
20...9
Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations incorporelles émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
21. Immobilisations corporelles
211
Terrains.
2111
Terrains nus.
2112
Terrains aménagés.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
21151
Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21152
Terrains bâtis de la dotation non affectée.
21153
Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21154
Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21158
Autres terrains.
212
Agencements et aménagements des terrains. - Plantations à demeure.
2121
Terrains nus.
2122
Terrains aménagés.
2124
Terrains de gisement.
2125
Terrains bâtis.
21251
Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21252
Terrains bâtis de la dotation non affectée.
21253
Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21254
Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21258
Autres terrains.
213
Constructions sur sol propre.
2131
Bâtiments.
21311
Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21312
Bâtiments de la dotation non affectée.
21313
Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21314
Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
2135
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21351
IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
213511
Matériel électrique.
213512
Matériel téléphonique.
213513
Froid.
213514
Installations chauffage.
213515
Monte-charges et ascenseurs.
213516
Equipements sanitaires.
213518
Autres IGAAC.
21352
IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.
21353
IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21354
IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21358
Autres bâtiments.
214
Constructions sur sol d'autrui.
2141
Bâtiments.
21411
Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21412
Bâtiments de la dotation non affectée.
21413
Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21414
Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
2145
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21451
IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
214511
Matériel électrique.
214512
Matériel téléphonique.
214513
Froid.
214514
Installation chauffage.
214515
Monte-charges et ascenseurs.
214516
Equipements sanitaires.
214518
Autres IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
21452
IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.
21453
IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21454
IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21458
Autres IGAAC.
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel.
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
21531
Etablissement principal.
21532
Dotation non affectée.
21533
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21534
Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
2154
Matériel et outillage.
21541
Etablissement principal.
21542
Dotation non affectée.
21543
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21544
Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
216
Collections. - OEuvres d'art.
217
Animaux de rapport et de reproduction.
218
Autres immobilisations corporelles.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182
Matériel de transport.
21821
Etablissement principal.
21822
Dotation non affectée.
21823
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21824
Matériel de transport du SMUR.
21825
Ambulances.
21828
Autres services.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
21831
Etablissement principal.
21832
Dotation non affectée.
21833
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21834
Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21838
Autres services.
2184
Mobilier.
21841
Etablissement principal.
21842
Dotation non affectée.
21843
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
21844
Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
21848
Autres services.
2188
Autres immobilisations corporelles.
22. Immobilisations mises en concession
228
Immobilisations mises en concession.
228...9
Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations mises en concession émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
229
Droits des concédants.
229...9
Annulation et réduction de titres de recettes des droits des concédants émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
23. Immobilisations en cours
231
Immobilisations corporelles en cours.
2311
Terrains.
2312
Agencements et aménagements des terrains.
2313
Constructions en cours sur sol propre.
2314
Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318
Autres immobilisations corporelles en cours.
23...9
Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations en cours émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
232
Immobilisations incorporelles en cours.
238
Avances et acomptes versés sur commande d'immobilisations corporelles.
26. Participations et créances rattachées à des participations
261
Titres de participation (syndicats inter-hospitaliers).
262
Titres de participation (GIP).
2621
Titres de participation aux GIP. - Numéraire.
2622
Titres de participation aux GIP. - Nature.
2623
Titres de participation aux GIP. - Affectation.
263
Titres de participation (GIE).
264
Titres de participation (GCS).
266
Autres formes de participation.
267
Créances rattachées à des participations.
27. Autres immobilisations financières
271
Titres immobilisés (droit de propriété).
2711
Actions.
2718
Autres titres.
272
Titres immobilisés (droit de créance).
2721
Obligations.
2722
Bons.
274
Prêts.
275
Dépôts et cautionnements versés.
276
Autres créances immobilisées.
2761
Créances diverses.
2768
Intérêts courus.
28. Amortissement des immobilisations
(amortissement réel - budgétaire)
280
Amortissement des immobilisations incorporelles.
2801
Frais d'établissement.
2803
Frais de recherche et de développement.
2805
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
2808
Amortissement des autres immobilisations incorporelles.
281
Amortissement des immobilisations corporelles.
2811
Terrains de gisement.
2812
Agencements et aménagements des terrains.
2813
Constructions sur sol propre.
2814
Constructions sur sol d'autrui.
2815
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2817
Animaux de rapport et de reproduction.
2818
Autres immobilisations corporelles.
28...9
Annulation et réduction de titres de recettes des amortissements des immobilisations émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
29. Provisions pour dépréciation des immobilisations
291
Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.
2911
Terrains.
293
Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours.
2931
Immobilisations corporelles en cours.
2932
Immobilisations incorporelles en cours.
296
Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.
2961
Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
2962
Titres de participation (GIP).
2963
Titres de participation (GIE).
2964
Titres de participation (GCS).
2966
Autres titres de participation.
297
Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.
Classe 3. - Compte de stocks et en-cours
31. Matières premières (et fournitures)
32. Autres approvisionnements
321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
3211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
3212
Spécialités pharmaceutiques importées.
3215
Produits sanguins.
3216
Fluides et gaz médicaux.
3217
Produits de base.
3218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
3221
Ligatures, sondes.
3222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
3223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
3224
Fournitures pour laboratoires.
3225
Fournitures pour imagerie médicale.
3226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
3227
Pansements.
3228
Autres fournitures médicales.
323
Alimentation.
3231
Pain, farine.
3232
Viandes, poissons.
3233
Boissons.
3234
Comestibles.
3235
Lait et produits laitiers.
3236
Produits diététiques et de régime.
3237
Produits surgelés et congelés.
3238
Autres produits d'alimentation.
324
Combustibles.
3242
Fioul.
3243
Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
3244
Charbon.
3248
Autres combustibles.
325
Fournitures hôtelières.
3251
Petit matériel hôtelier.
3252
Habillement.
3253
Linge.
3254
Produits d'entretien.
3255
Produits lessiviels.
3258
Autres fournitures hôtelières.
326
Carburants et fournitures de garage
327
Ateliers.
328
Autres fournitures suivies en stock.
3281
Fournitures de bureau.
3282
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3283
Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
3284
Fournitures pour informatique.
3288
Autres fournitures diverses.
33. En-cours de production de biens
35. Stocks de produits
37. Stocks de marchandises (2)
38. Autres stocks
381
Stocks de la DNA.
382
Stocks des CAT.
383
Stocks des ETS (spécifique à l'AP-HP).
39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
Classe 4. - Comptes de tiers
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
Fournisseurs.
4011
Fournisseurs. - Exercice courant.
4012
Fournisseurs. - Exercice précédent.
4014
Fournisseurs. - Exercices antérieurs.
4017
Fournisseurs. - Retenues de garanties (et oppositions).
403
Fournisseurs-effets à payer.
404
Fournisseurs d'immobilisations.
4041
Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice courant.
4042
Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice précédent.
4044
Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercices antérieurs.
4047
Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Retenues de garantie (et oppositions).
405
Fournisseurs d'immobilisations. - Effets à payer.
408
Fournisseurs. - Factures non parvenues.
409
Fournisseurs. - Débiteurs.
4097
Fournisseurs, autres avoirs.
4098
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
Redevables. - Exercice courant.
4111
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4112
Caisse pivot (dotation globale).
4113
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41131
Régime général.
41132
Régime agricole.
41133
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41134
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
Départements.
4115
Autres tiers payants.
41151
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41152
Aide médicale.
41158
Divers. - Autres tiers payants.
4116
Etat.
4117
Prestations entre établissements publics de santé.
412
Redevables. - Exercice précédent.
4121
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4122
Caisse pivot (dotation globale).
41221
Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre de la seconde et de la troisième fraction de la mensualité de décembre.
41222
Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
4123
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41231
Régime général.
41232
Régime agricole.
41233
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41234
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4124
Départements.
4125
Autres tiers payants.
41251
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41252
Aide médicale.
41258
Divers autres tiers payants.
4126
Etat.
4127
Prestations entre établissements publics de santé.
414
Redevables. - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
4141
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4143
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41431
Régime général.
41432
Régime agricole.
41433
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41434
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4144
Départements.
4145
Autres tiers payants.
41451
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41452
Aide médicale.
41458
Divers autres tiers payants.
4146
Etat.
41461
Etat. - Exercices antérieurs. Sectorisation psychiatrique.
41468
Etat. - Exercices antérieurs. - Divers.
4147
Prestations entre établissements publics de santé.
4148
Créances diverses antérieures au financement par dotation globale.
416
Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
4161
Par le juge des comptes.
4162
Par le conseil d'administration.
418
Hospitalisés et consultants. Produits à recevoir.
419
Redevables créditeurs.
4191
Avances reçues.
41911
Hospitalisés et consultants.
41913
Caisses de sécurité sociale.
41914
Départements.
41915
Autres tiers payants.
41916
Etat.
41917
Avances et contributions des hébergés.
419171
Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
4197
Clients, autres avoirs.
42. Personnel et comptes rattachés
421.
Personnel. - Rémunérations dues.
4211
Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice courant.
4212
Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice précédent.
4214
Personnel. - Rémunérations dues. - Exercices antérieurs.
424
Honoraires médicaux.
4245
Comptes individuels des praticiens.
427
Personnel. - Oppositions.
428
Personnel. - Charges à payer et produits à recevoir.
4281
Prime de service à répartir.
4286
Autres charges à payer.
429
Déficits et débets des comptables et régisseurs.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
Sécurité sociale.
4311
Sécurité sociale.
4312
Contribution sociale généralisée (CSG).
4318
Autres.
437
Autres organismes sociaux.
4371
CNRACL.
4372
IRCANTEC.
4373
ASSEDIC.
4374
Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
4378
Autres organismes sociaux.
438
Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
4386
Charges à payer.
4387
Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques
443
Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Contributions versées par l'hébergé.
44312
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Ressources encaissées par le comptable.
4432
Etat.
4433
Département.
4436
Ecole nationale de la santé publique.
4438
Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
445
Etat. - Taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
TVA due intracommunautaire.
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
TVA à décaisser.
44558
Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
4456
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
TVA sur immobilisations.
445622
TVA intracommunautaire sur immobilisations.
44566
TVA sur autres biens et services.
445662
TVA intracommunautaire sur autres biens et services.
44567
Crédit de TVA à reporter.
44568
Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
TVA collectée.
44572
TVA intracommunautaire collectée.
44578
Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44583
Remboursement de TVA demandé.
44586
TVA sur factures non parvenues.
445862
TVA intracommunautaire sur factures non parvenues.
44587
TVA sur factures à établir.
447
Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
Taxe sur les salaires.
4478
Autres impôts et taxes.
448
Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4486
Charges à payer.
4487
Produits à recevoir.
45. Budgets annexes
451
DNA.
452
Unités de soins de longue durée.
453
Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
456
Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
4561
Maisons de retraite.
4562
Hospices.
4563
Centres d'aide par le travail.
45631
Activité sociale.
45632
Activités de production et de commercialisation.
4564
Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).
4568
Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
458
Autres services à comptabilité distincte.
4586
Activités de lutte contre l'alcoolisme.
4587
Structures pour toxicomanes.
4588
Opérations pour le compte de tiers.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
462
Créances sur cessions d'immobilisations.
463
Fonds en dépôt.
4631
Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
46311
Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
46312
Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
46313
Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
4632
Fonds reçus ou déposés. - Usagers.
46321
Fonds reçus ou déposés. - Hospitalisés et hébergés.
46322
Fonds trouvés sur les décédés.
46323
Fonds trouvés sur les malades mentaux.
46324
Fonds appartenant à des malades sortis.
46328
Fonds reçus ou déposés. - Autres.
4633
Autres fonds en dépôt.
46331
Pécule.
46332
Fonds de solidarité.
4634
Gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
46341
Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
46342
Remises du préposé.
46343
Mesures conservatoires, avances de frais.
464
Caisse des dépôts et consignations (FASMO).
466
Excédents de versement.
467
Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
Créditeurs divers.
46711
Créditeurs divers. - Exercice courant.
46712
Créditeurs divers. - Exercice précédent.
46714
Créditeurs divers. - Exercices antérieurs.
4672
Débiteurs divers.
46721
Débiteurs divers. - Exercice courant.
46722
Débiteurs divers. - Exercice précédent.
46724
Débiteurs divers. - Exercices antérieurs.
4673
Billets à ordre des coupes de bois.
468
Divers. - Charges à payer et produits à recevoir.
4681
Dons et legs en instance.
46811
Dons et legs en instance d'attribution.
46812
Dons et legs en instance d'utilisation.
468121
Dons et legs attribués en nature, en attente d'utilisation.
468122
Dons et legs attribués en espèces, en attente d'utilisation.
4682
Charges à payer sur ressources affectées.
4684
Produits à recevoir sur ressources affectées.
4686
Autres charges à payer.
4687
Produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
Recettes à classer ou à régulariser.
4711
Versement des régisseurs.
4712
Virements réimputés.
4713
Recettes perçues avant émission des titres.
4714
Recettes perçues en excédent à réimputer.
4718
Autres recettes à régulariser.
472
Dépenses à classer ou à régulariser.
4721
Dépenses réglées sans mandatement préalable.
4722
Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
4728
Autres dépenses à régulariser.
473
Dépenses à l'étranger en instance de règlement.
476
Différences de conversion. - Actif.
477
Différences de conversion. - Passif.
478
Autres comptes transitoires.
4781
Frais de poursuites rattachés.
4785
Ecart de conversion euro.
4788
Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4811
Charges différées.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4818
Charges à étaler.
48181
Charges à étaler. - Grosses réparations.
48182
Charges à étaler. - Pénalités sur renégociation des emprunts.
48188
Autres charges à étaler.
486
Charges constatées d'avance.
487
Produits constatés d'avance.
49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491
Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
Classe 5. - Comptes financiers
50. Valeurs mobilières de placement
506
Obligations.
507
Bons du Trésor et bons d'épargne des PTT.
508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511
Valeurs à l'encaissement.
5115
Cartes bancaires à l'encaissement.
5116
Cartes bancaires impayées.
5117
Chèques impayés.
513
Caisse des dépôts et consignations.
514
Chèques postaux.
515
Compte au Trésor.
517
Autres organismes financiers.
5171
Crédit local de France. - CAECL SA.
518
Intérêts courus.
519
Crédit de trésorerie.
53. Caisse
54. Régies d'avances et accréditifs
541
Disponibilités chez les régisseurs.
5411
Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
5412
Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
542
Disponibilités chez le directeur des services économiques.
545
Administrateurs de legs.
58. Virements internes
580
Virements internes.
581
Dotation globale de financement attendue.
582
Dotation globale de financement reçue.
583
Encaissements manuels.
584
Encaissements par lecture optique.
585
Encaissements par la procédure NOE.
59. Provision pour dépréciation des comptes financiers
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
6011
à caractère médical ou pharmaceutique.
60111
à caractère pharmaceutique.
60112
à caractère médical.
6012
à caractère hôtelier et général.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
60212
Spécialités pharmaceutiques importées.
60215
Produits sanguins.
60216
Fluides et gaz médicaux.
60217
Produits de base.
60218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60221
Ligatures, sondes.
60222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
60223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
60224
Fournitures pour laboratoires.
60225
Fournitures d'imagerie médicale.
60226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
60227
Pansements.
60228
Autres fournitures médicales.
6023
Alimentation.
60231
Pain, farine.
60232
Viandes, poissons.
60233
Boissons.
60234
Comestibles.
60235
Lait et produits laitiers.
60236
Produits diététiques et de régime.
60237
Produits surgelés et congelés.
60238
Autres produits d'alimentation.
6024
Combustibles.
60242
Fioul.
60243
Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
60244
Charbon.
60248
Autres combustibles.
6025
Fournitures hôtelières.
60251
Petit matériel hôtelier.
60252
Habillement.
60253
Linge.
60254
Produits d'entretien.
60255
Produits lessiviels.
60258
Autres fournitures hôtelières.
6026
Carburants et fournitures de garage.
6027
Ateliers.
6028
Autres fournitures suivies en stock.
60281
Fournitures de bureau.
60282
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60283
Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
60284
Fournitures pour informatique.
60288
Autres fournitures diverses.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
60311
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60312
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
603211
Spécialités pharmaceutiques avec MA.
603212
Spécialités pharmaceutiques importées.
603215
Produits sanguins.
603216
Fluides et gaz médicaux.
603217
Produits de base.
603218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
603221
Ligatures, sondes.
603222
Petit matériel médico-chirugical non stérile.
603223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
603224
Fournitures pour laboratoires.
603225
Fournitures d'imagerie médicale.
603226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
603227
Pansements.
603228
Autres fournitures médicales.
60323
Alimentation.
603231
Pain, farine.
603232
Viandes, poissons.
603233
Boissons.
603234
Comestibles.
603235
Lait et produits laitiers.
603236
Produits diététiques et de régime.
603237
Produits surgelés et congelés.
603238
Autres produits d'alimentation.
60324
Combustibles.
603242
Fioul.
603243
Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
603244
Charbon.
603248
Autres combustibles.
60325
Fournitures hôtelières.
603251
Petit matériel hôtelier.
603252
Habillement.
603253
Linge.
603254
Produits d'entretien.
603255
Produits lessiviels.
603258
Autres fournitures hôtelières.
60326
Carburants et fournitures de garage.
60327
Ateliers.
60328
Fournitures suivies en stock.
603281
Fournitures de bureau.
603282
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603283
Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
603284
Fournitures pour informatique.
603288
Autres fournitures diverses.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie. - Electricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6063
Fournitures. - Petits matériels et outillages.
6064
Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
6065
Emballages.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
6071
à caractère médical ou pharmaceutique.
60711
à caractère pharmaceutique.
60712
à caractère médical.
6072
à caractère hôtelier et général.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
6092
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61-62. Autres charges externes
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
6111
Sous-traitance à caractère médical.
61111
Kinésithérapie.
61112
Imagerie médicale.
61113
Laboratoires.
61114
Dentistes.
61115
Consultations spécialisées.
61117
Hospitalisations à l'extérieur.
61118
Autres prestations.
6112
Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
Ergothérapie.
61122
Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
Sport.
61124
Accueils familiaux.
61125
Frais de scolarité.
61126
Travail et réadaptation.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
61221
Matériel informatique et réseaux.
61222
Logiciels et progiciels.
61223
Matériel biomédical.
61228
Autres.
613
Locations.
6132
Locations immobilières.
6135
Locations mobilières.
61351
Informatique.
61352
Equipements.
61353
Matériel de transport.
61358
Autres locations mobilières.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61521
Entretien des jardins et espaces verts.
61522
Bâtiments.
61523
Voies et réseaux.
6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
Matériel et outillage médicaux.
61552
Matériel de transport.
61553
Matériel et mobilier de bureau.
61554
Matériel informatique.
61558
Autres matériels et outillages.
6156
Maintenance.
61561
Informatique.
615611
Maintenance informatique à caractère médical.
616618
Maintenance informatique. - Autres.
61562
Maintenance du matériel médical.
61568
Maintenance. - Autres.
616
Primes d'assurances.
6161
Multirisques.
6162
Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
Assurance transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurances capital-décès « titulaires ».
6168
Primes d'assurances. - Autres risques.
61681
Maladie, maternité, accident du travail.
61688
Autres risques.
617
Etudes et recherches.
6171
Informatique.
6178
Autres études et recherches.
618
Divers services extérieurs.
6181
Concours divers (cotisations...).
6182
Documentation générale.
6183
Documentation technique.
6184
Frais de recrutement du personnel.
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical.
62114
Personnel paramédical.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6216
Plans d'insertion locaux.
6218
Autre personnel extérieur.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
Médecins (consultants exceptionnels).
6226
Honoraires.
62261
Avocats.
62262
Experts-comptables.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Autres rémunérations et honoraires.
623
Informations, publications, relations publiques.
6231
Annonces et insertions.
6232
Echantillons (5).
6233
Expositions.
6234
Cadeaux (5).
6236
Brochures, dépliants...
6237
Publications.
6238
Diverses publications.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
Transports de biens.
6242
Transports d'usagers.
6243
Transports entre établissements ou chantiers.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
62551
Personnel.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
Affranchissements.
6264
Télécopies.
6265
Téléphone.
627
Services bancaires et assimilés.
6271
Frais sur titres (achat, vente, garde).
6272
Commissions sur emprunts.
6278
Autres frais et commissions sur prestations de services.
628
Prestations de services à caractère non médical.
6281
Blanchissage à l'extérieur.
6282
Alimentation à l'extérieur.
6283
Nettoyage à l'extérieur.
6284
Informatique.
6285
Prestations de services à caractère éducatif.
6288
Autres prestations diverses.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
63111
Personnel non médical.
63112
Personnel médical.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versement de transport.
63311
Personnel non médical.
63312
Personnel médical.
6332
Allocation logement.
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6336
Cotisation pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64112
Indemnité de résidence.
64113
Prime de service.
64115
Supplément familial.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
Rémunération principale.
64132
Indemnité de résidence.
64133
Prime de service.
64135
Supplément familial.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel non médical de remplacement.
64151
Rémunération principale.
64152
Indemnité de résidence.
64155
Supplément familial.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Contrats emploi-solidarité.
6417
Apprentis.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens temps plein.
6422
Praticiens temps partiel.
6423
Attachés.
6424
Internes et étudiants en médecine.
6425
Gardes et astreintes.
6428
Autres rémunérations du personnel médical.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
65513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
Cotisations à la CNRACL.
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
65523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
647
Autres charges sociales.
6471
Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
Fonds de solidarité.
6475
Médecine du travail, pharmacie.
6478
Versements divers.
64781
Carte de transport.
64783
Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
OEuvres sociales.
64788
Autres versements.
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6486
Indemnités d'enseignement.
6488
Autres charges diverses de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
657
Subventions.
6571
Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6586
Fonds de solidarité.
6587
Participation aux frais de stage « ENSP ».
6588
Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
6615
Intérêts des comptes courants créditeurs.
666
Pertes de change.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges rattachées à l'exercice précédent.
6722
Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
67221
Sur produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
67228
Sur autres produits.
6723
Mandats réémis.
6724
Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
67241
Afférents au produit de l'hospitalisation et des activités à tarification spécifique.
67248
Afférents aux autres produits.
6728
Autres charges sur exercices antérieurs.
67281
Charges de personnel.
67282
Charges à caractère médical.
67283
Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général.
67288
Autres charges.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements et aux provisions
681
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20).
68112
Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211).
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
6817
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
68173
Stocks et en-cours.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
Dotations aux provisions pour dépréciations des éléments financiers.
68662
Immobilisations financières.
68665
Valeurs mobilières de placement.
687
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
68742
Dotations aux autres provisions réglementées. - Plus-values réinvesties.
6876
Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Produits
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
704
Travaux.
706
Prestations de services.
7062
Produits de l'hospitalisation dans les établissements soumis à la dotation globale.
70621
Dotation globale.
70622
Produits des tarifications journalières en hospitalisation complète.
706221
Médecine et spécialités médicales.
706222
Chirurgie et spécialités chirurgicales.
706223
Spécialités coûteuses et très coûteuses.
7062231
Spécialités coûteuses.
7062232
Spécialités très coûteuses.
706224
Services de moyen séjour.
706227
Majoration régime particulier.
706228
Lutte contre les maladies mentales.
70623
Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.
706231
Hospitalisation à temps partiel.
7062311
Hôpital de jour.
7062312
Hôpital de nuit.
706232
Chirurgie ambulatoire.
70624
Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.
706241
Hospitalisation à domicile.
706242
Accueils familiaux.
70625
Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
70627
Forfait journalier.
7064
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
7065
Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
70651
Consultations.
706511
Consultations entièrement payées par les malades.
706512
Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance maladie.
70652
Pansements.
70653
Bains et massages.
70654
Gros appareillage.
70655
Interruption volontaire de grossesse.
70656
SMUR.
706561
Produits des tarifications à l'égard des débiteurs autres que l'assurance maladie.
706562
Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
70657
Protection maternelle et infantile.
70658
Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
7066
Produits des écoles paramédicales.
707
Ventes de marchandises.
7071
Rétrocession de médicaments.
7078
Autres ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7082
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
7083
Prestations délivrées à d'autres tiers.
7084
Prestations informatiques.
7088
Autres produits d'activités annexes.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
74. Subventions d'exploitation et participations
741
Subventions d'exploitation.
7411
Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).
7412
Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.
7413
Subventions versées aux services médicaux d'urgence.
74131
Subventions versées au SAMU.
74132
Subventions versées au SMUR.
74133
Subventions versées au centre 15.
7418
Autres subventions d'exploitation.
742
Participations.
743
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
744
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
75. Autres produits de gestion courante
758
Produits divers de gestion courante.
7582
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
75821
Retenues et versements sur l'activité libérale.
75822
Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
7583
Remboursements de frais.
75831
Personnel.
758311
Indemnités journalières.
758312
Fonds sur l'emploi hospitalier.
758313
Trop-versé sur traitement.
758314
Personnel de sectorisation psychiatrique.
758315
Fonds d'accompagnement social pour la modernisation des hôpitaux (FASMO).
758318
Autres remboursements de frais.
75833
Faculté de médecine.
75834
Formation professionnelle.
75835
Co-utilisation d'équipements lourds.
758351
Utilisation d'équipements lourds IRM.
758358
Utilisation d'équipements lourds. Autres équipements.
75838
Autres remboursements de frais.
7584
Remboursement de frais des budgets annexes.
75841
Consommation sur achats stockés.
75848
Autres.
7586
Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
Produits de participations.
762
Produits des immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7711
Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
7713
Libéralités reçues.
7714
Rentrées sur créances amorties.
7715
Subventions d'équilibre.
7717
Dégrèvements d'impôts.
7718
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Produits rattachés à l'exercice précédent.
77211
Relatifs à l'hospitalisation et aux activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
77218
Autres.
7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
7723
Titres réémis.
77231
Relatif aux produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
77238
Autres produits.
7724
Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
7728
Autres produits sur exercices antérieurs.
77281
Produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique (exercices antérieurs).
77288
Autres produits (exercices antérieurs).
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements et provisions
781
Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
78173
Stocks et en-cours.
78174
Créances.
786
Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
7876
Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E I I
NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES BUDGETS
ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
Dotation non affectée
LETTRE MNEMOTECHNIQUE A
Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours
A 31. Matières premières et fournitures
A 32. Autres approvisionnements
A 321
Semences et plants.
A 322
Engrais et produits assimilés.
A 323
Fournitures des domaines agricoles.
A 3231
Denrées pour animaux.
A 3232
Carburants et fournitures de garage.
A 3233
Petit outillage pour matériels agricoles.
A 3234
Produits d'entretien.
A 3238
Autres fournitures des domaines agricoles.
A 324
Animaux.
A 3241
Chevaux.
A 3242
Bovins.
A 3243
Ovins.
A 3248
Autres animaux.
A 35. Stocks de produits
A 351
Produits végétaux non transformés.
A 3511
Blé.
A 3512
Céréales autres que le blé.
A 3513
Légumes.
A 3514
Fruits.
A 3518
Autres produits végétaux non transformés.
A 352
Produits végétaux transformés.
A 3521
Farines.
A 3522
Huiles.
A 3523
Produits vinicoles.
A 3528
Autres produits végétaux transformés.
A 353
Produits animaux.
A 3531
Beurre.
A 3532
OEufs.
A 3533
Fromages.
A 3538
Autres produits animaux.
A 354
Animaux autres que de rapport et de reproduction.
A 3541
Chevaux.
A 3542
Bovins.
A 3543
Ovins.
A 3548
Autres animaux.
A 358
Autres produits des domaines.
A 3581
Bois.
A 3582
Produits forestiers.
A 37. Stocks de marchandises
A 39. Provisions pour dépréciation des stocks
Classe 4. - Comptes de tiers
A 451
Hôpital (DNA).
Classe 6. - Comptes de charges
A 60. Achats
A 601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
A 602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
A 6021
Semences et plants.
A 6022
Engrais et produits assimilés.
A 6023
Fournitures des domaines agricoles.
A 60231
Denrées pour animaux.
A 60232
Carburants et fournitures de garage.
A 60233
Petit outillage pour matériels agricoles.
A 60234
Produits d'entretien.
A 60238
Autres fournitures des domaines agricoles.
A 6024
Animaux.
A 60241
Chevaux.
A 60242
Bovins.
A 60243
Ovins.
A 60248
Autres animaux.
A 603
Variation des stocks.
A 6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
A 6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
A 60321
Variation des stocks de semences et plants.
A 60322
Variation des stocks d'engrais et produits assimilés.
A 60323
Variation des stocks de fournitures des domaines agricoles.
A 60324
Variation des stocks d'animaux.
A 6037
Variation des stocks de marchandises.
A 606
Achats non stockés de matières et fournitures (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 606 du budget général).
A 607
Achats de marchandises.
A 609
Rabais, et ristournes obtenus sur achats.
A 6091
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
A 6092
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
A 6096
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
A 6097
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
A 61-62. Autres charges externes
A 61. Services extérieurs
A 611
Sous-traitance générale.
A 612
Redevance de crédit-bail.
A 613
Locations.
A 614
Charges locatives et de copropriété.
A 615
Entretien et réparations.
A 6152
Entretien et réparations des immeubles.
A 6153
Entretien et réparations des matériels agricoles.
A 6156
Maintenance.
A 616
Primes d'assurances (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 616 du budget général).
A 618
Divers services extérieurs.
A 619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
A 62. Autres services extérieurs
A 622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
A 6221
Honoraires de vétérinaires.
A 6228
Autres honoraires.
A 624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
A 625
Déplacements, missions et réceptions.
A 626
Frais postaux et frais de télécommunications.
A 628
Prestations de services diverses.
A 629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
A 63. Impôts, taxes et versements assimilés
A 631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 631 du budget général).
A 633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 633 du budget général).
A 635
Autres impôts et taxes et versements assimilés (administration des impôts).
A 637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 637 du budget général).
A 64. Charges de personnel
A 641
Rémunérations du personnel non médical.
A 6411
Personnel titulaire et stagiaire.
A 6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
A 6415
Personnel non médical de remplacement.
A 6416
Contrats emploi solidarité.
A 6417
Apprentis.
A 645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
A 6451
Personnel non médical (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 6451 du budget général).
A 647
Autres charges sociales (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 647 du budget général).
A 648
Autres charges de personnel.
A 65. Autres charges de gestion courante
A 654
Pertes sur créances irrécouvrables.
A 658
Charges diverses de gestion courante.
A 66. Charges financières
A 661
Charges d'intérêts.
A 666
Pertes de change.
A 668
Autres charges financières.
A 67. Charges exceptionnelles
A 671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
A 672
Charges sur exercices antérieurs.
A 6721
Charges rattachées à l'exercice précédent.
A 6722
Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
A 6723
Mandats réémis.
A 6724
Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
A 6728
Autres charges sur exercices antérieurs.
A 675
Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés.
A 678
Autres charges exceptionnelles.
A 68. Dotations aux amortissements et aux provisions
A 681
Dotations aux amortissements et aux provisions-charges d'exploitation.
A 6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
A 6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
A 6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
A 6817
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
A 68173
Stocks et en-cours.
A 68174
Créances.
A 686
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 686 du budget général).
A 687
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
A 6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
Classe 7. - Comptes de produits
A 70. Produits
A 701
Ventes de produits de l'exploitation des domaines agricoles.
A 7011
Produits végétaux non transformés.
A 70111
Blé.
A 70112
Céréales autres que le blé.
A 70113
Légumes.
A 70114
Fruits.
A 70118
Autres produits végétaux non transformés.
A 7012
Produits végétaux transformés.
A 70121
Farines.
A 70122
Huiles.
A 70123
Produits vinicoles.
A 70128
Autres produits végétaux transformés.
A 7013
Produits animaux.
A 70131
Beurre.
A 70132
OEufs.
A 70133
Fromages.
A 70138
Autres produits animaux.
A 7014
Animaux autres que de rapport et de reproduction.
A 70141
Chevaux.
A 70142
Bovins.
A 70143
Ovins.
A 70148
Autres animaux.
A 7018
Autres produits des domaines.
A 70181
Bois.
A 70182
Produits forestiers.
A 703
Ventes de produits résiduels.
A 707
Vente de marchandises.
A 71. Production stockée (ou destockage)
A 713
Variation des stocks, en-cours de production et produits.
A 7135
Variation des stocks de produits.
A 72. Production immobilisée
A 74. Subventions d'exploitation et participations
A 744
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
A 75. Autres produits de gestion courante
A 751
Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
A 752
Droits de chasse et de pêche.
A 753
Fermages.
A 758
Produits divers de gestion courante.
A 7583
Remboursements de frais (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 7583 du budget général).
A 7588
Autres produits divers de gestion courante.
A 76. Produits financiers
A 764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
A 766
Gains de change.
A 768
Autres produits financiers.
A 77. Produits exceptionnels
A 771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
A 7713
Libéralités reçues.
A 7718
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
A 772
Produits sur exercices antérieurs.
A 7721
Produits rattachés à l'exercice précédent.
A 7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
A 7723
Titres réémis.
A 7724
Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
A 7728
Autres produits sur exercices antérieurs.
A 775
Produits de cessions d'éléments d'actif.
A 778
Autres produits exceptionnels.
A 78. Reprises sur amortissements et provisions
A 781
Reprises sur amortissements et provisions à inscrire dans les produits d'exploitation.
A 7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
A 7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
A 78173
Stocks et en-cours.
A 78174
Créances.
A 786
Reprises sur provisions à inscrire dans les produits financiers (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 786 du budget général).
A 787
Reprises sur provisions (produits exceptionnels).
A 7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
A 79. Transferts de charges
A 791
Transferts d'exploitation.
A 796
Transferts de charges financières.
A 797
Transferts de charges exceptionnelles.
Unités de soins de longue durée
Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
LETTRES MNEMOTECHNIQUES
B =
Centres et unités de soins de longue durée (long séjour).
J =
Maisons de retraite.
K =
Hospices.
N =
Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).
P =
Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
Classe 4. - Comptes de tiers
452
Hôpital (unités de soins de longue durée).
4561
Hôpital (maisons de retraite).
4562
Hôpital (hospices).
4564
Hôpital (services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées).
4568
Hôpital (autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975).
NOMENCLATURE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT AU MOINS 100 LITS
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
Achats stockés. - Autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical (6).
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique (6).
6023
Alimentation.
60231
Pain, farine.
60232
Viandes, poissons.
60233
Boissons.
60234
Comestibles.
60235
Lait et produits laitiers.
60236
Produits diététiques et de régime.
60237
Produits surgelés et congelés.
60238
Autres produits d'alimentation.
6024
Combustibles.
60242
Fioul.
60243
Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
60244
Charbon.
60248
Autres combustibles.
6025
Fournitures hôtelières.
60251
Petit matériel hôtelier.
60252
Habillement.
60253
Linge.
60254
Produits d'entretien.
60255
Produits lessiviels.
60258
Autres fournitures hôtelières.
6026
Carburants et fournitures de garage.
6027
Ateliers.
6028
Autres fournitures suivies en stock.
60281
Fournitures de bureau.
60282
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60283
Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
60284
Fournitures pour informatique.
60288
Autres fournitures diverses.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60323
Alimentation.
60324
Combustibles.
60325
Fournitures hôtelières.
60326
Carburants et fournitures de garage.
60327
Ateliers.
60328
Autres fournitures suivies en stock.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie, électricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6063
Fournitures, petits matériels et outillages.
6064
Fournitures de bureaux, imprimés et fournitures informatiques.
6065
Emballages.
6066
Fournitures médicales.
6067
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
6068
Autres achats non stockés de matières et de fournitures.
607
Achats de marchandises.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
61.62. Autres charges externes
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
6111
Sous-traitance à caractère médical.
61111
Kinésithérapie.
61112
Imagerie médicale.
61113
Laboratoires.
61114
Dentistes.
61115
Consultations spécialisées.
61117
Hospitalisations à l'extérieur.
61118
Autres prestations à caractère médical.
6112
Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
Ergothérapie.
61122
Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
Sports.
61124
Accueils familiaux.
61125
Frais de scolarité.
61126
Travail et réadaptation.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
613
Locations.
6132
Locations immobilières.
6135
Locations mobilières.
61351
Informatique.
61352
Equipements.
61353
Matériel de transport.
61358
Autres locations mobilières.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61521
Entretien des jardins et espaces verts.
61522
Bâtiments.
61523
Voies et réseaux.
6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
Matériel et outillage médicaux.
61552
Matériel de transport.
61553
Matériel et mobilier de bureau.
61558
Autres matériels et outillages.
6156
Maintenance.
616
Primes d'assurances.
6161
Multirisques.
6162
Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
Assurance transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurances capital-décès (titulaires).
6168
Autres risques.
61681
Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail.
61688
Autres primes d'assurances.
617
Etudes et recherches.
618
Divers services extérieurs.
6181
Concours divers (cotisations...).
6182
Documentation générale.
6183
Documentation technique.
6184
Frais de recrutement du personnel.
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical et paramédical.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6216
Plans d'insertion locaux.
6218
Autres personnels extérieurs.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
Médecins (consultants exceptionnels).
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Autres rémunérations et honoraires.
623
Information, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
Transports de biens.
6242
Transports d'usagers.
62421
Transports individuels d'usagers.
62422
Transports collectifs d'usagers.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
Affranchissements.
6264
Télécopies.
6265
Téléphone.
627
Services bancaires et assimilés.
6271
Frais sur titres (achat, vente, garde).
6272
Commissions sur emprunts.
6278
Autres frais et commissions sur prestations de services.
628
Autres prestations de services.
6281
Blanchissage à l'extérieur.
6282
Alimentation à l'extérieur.
6283
Nettoyage à l'extérieur.
6284
Informatique à l'extérieur.
6288
Autres prestations diverses.
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versement de transport.
6332
Allocation logement.
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64112
Indemnité de résidence.
64113
Prime de service.
64115
Supplément familial.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
Rémunération principale.
64132
Indemnité de résidence.
64133
Prime de service.
64135
Supplément familial.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel non médical de remplacement.
64151
Rémunération principale.
64152
Indemnité de résidence.
64155
Supplément familial.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Contrats emploi-solidarité.
6417
Apprentis.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens temps plein.
6422
Praticiens temps partiel.
6423
Attachés.
6424
Internes et étudiants en médecine.
6425
Gardes et astreintes.
6428
Autres rémunérations du personnel médical.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
64513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
Cotisations à la CNRACL.
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
64523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
647
Autres charges sociales.
6471
Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
Fonds de solidarité.
6475
Médecine du travail, pharmacie.
6478
Versements divers.
64781
Carte de transport.
64783
Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
OEuvres sociales.
64788
Autres versements.
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6486
Indemnités d'enseignement.
6488
Autres charges diverses de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
657
Subventions.
6571
Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6586
Fonds de solidarité.
6587
Participation aux frais de stage (ENSP).
6588
Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges rattachées à l'exercice précédent.
6722
Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
6723
Mandats réémis.
6724
Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
6728
Autres charges sur exercices antérieurs.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements
et aux provisions
681
Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20 du budget général).
68112
Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211 du bugdet général).
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
6817
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.
68662
Immobilisations financières.
68665
Valeurs mobilières de placement.
687
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
Dotation à la réserve de trésorerie.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Produits
701
Vente de produits finis.
702
Vente de produits intermédiaires.
703
Vente de produits résiduels.
704
Travaux.
706
Prestations de services.
7061
Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.
70611
Forfaits de soins en maisons de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins infirmiers à domicile.
706112
Forfait journalier de soins.
70612
Forfaits de soins longue durée.
706122
Forfait journalier de soins.
70613
Prix de journée d'hébergement (établissement comportant un forfait de soins).
70614
Prix de journée (établissement pour personnes âgées sans forfait de soins).
706141
Valides.
706142
Invalides.
706143
Autres.
70615
Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
70616
Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
70618
Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
7062
Forfaits à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.
70621
Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).
70627
Forfait journalier (art. L. 174-4 du code de la sécurité sociale).
7063
Prestation spécifique dépendance.
7065
Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
707
Ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7082
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
7083
Prestations délivrées à d'autres tiers.
7084
Prestations effectuées par les usagers.
7088
Autres produits d'activités annexes.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks, en-cours de production et produits.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
74. Subventions d'exploitation et participations
741
Subventions d'exploitation.
742
Participations.
744
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
75. Autres produits de gestion courante
758
Produits divers de gestion courante.
7582
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
75821
Retenues et versements sur l'activité libérale.
75822
Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
7583
Remboursements de frais.
75831
Personnel.
758311
Indemnités journalières.
758312
Fonds pour l'emploi hospitalier.
758313
Trop-versé sur traitement.
758318
Autres remboursements de frais de personnel.
75834
Formation professionnelle.
75838
Autres remboursements de frais.
7584
Remboursements de frais des budgets annexes (7).
7586
Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
Produits des participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Produits rattachés à l'exercice précédent.
7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
7723
Titres réémis.
7724
Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
7728
Autres produits sur exercices antérieurs.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements et provisions
781
Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
78174
Créances.
786
Reprises sur provisions (produits financiers).
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.
7866
Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur amortissements et provisions (produits exceptionnels).
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
Reprise sur la réserve de trésorerie.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
Unités de soins de longue durée
Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
NOMENCLATURE SIMPLIFIEE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT MOINS DE 100 LITS
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
Achats stockés. - Autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6023
Alimentation.
6024
Combustibles.
6025
Fournitures hôtelières.
6026
Carburants et fournitures de garage.
6027
Ateliers.
6028
Autres fournitures suivies en stock.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60323
Alimentation.
60324
Combustibles.
60325
Fournitures hôtelières.
60326
Carburants et fournitures de garage.
60327
Ateliers.
60328
Autres fournitures suivies en stock.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
6063
Fournitures, petits matériels et outillages.
6024
Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
6066
Fournitures médicales.
6067
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
61.62. Autres charges externes
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
6111
Sous-traitance à caractère médical.
6112
Sous-traitance à caractère médico-social.
612
Redevances de crédit-bail.
613
Locations.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
616
Primes d'assurances.
617
Etudes et recherches.
618
Divers services extérieurs.
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
623
Informations, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
625
Déplacements, missions et réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Autres prestations de services.
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
6415
Personnel non médical de remplacement.
6416
Contrats emploi solidarité.
6417
Apprentis.
642
Rémunérations du personnel médical.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
6452
Personnel médical.
647
Autres charges sociales.
648
Autres charges de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
Pertes sur créances irrecouvrables.
657
Subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges rattachées à l'exercice précédent.
6722
Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
6723
Mandats réémis.
6724
Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
6728
Autres charges sur exercices antérieurs.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements
et aux provisions
681
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
6817
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
687
Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
Dotation à la réserve de trésorerie.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Produits
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
704
Travaux.
706
Prestations de services.
7061
Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.
70611
Forfaits de soins en maison de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins à domicile.
706112
Forfait journalier de soins (maisons de retraite, logements foyers, services de soins infirmiers à domicile).
70612
Forfaits de soins de longue durée.
706122
Forfait journalier de soins (soins longue durée).
70613
Prix de journée hébergement (établissement comportant un forfait de soins).
70614
Prix de journée (Etablissements pour personnes âgées sans forfait de soins).
706141
Valides.
70142
Invalides.
706143
Autres.
70615
Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
70616
Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
70618
Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
7062
Forfaits de soins à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.
70621
Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).
70627
Forfait journalier (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale).
7063
Prestation spécifique dépendance.
7065
Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
707
Ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
74. Subventions d'exploitation et participations
744
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
75. Autres produits de gestion courante
758
Produits divers de gestion courante.
7582
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
75821
Retenues et versements sur l'activité libérale.
75822
Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
7583
Remboursements de frais.
7584
Remboursements de frais des budgets annexes.
7586
Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
Produits des participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Produits rattachés à l'exercice précédent.
7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
7723
Titres réémis.
7724
Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
7728
Autres produits sur exercices antérieurs.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements et provisions
781
Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
78174
Créances.
786
Reprises sur provisions (produits financiers).
787
Reprises sur provisions (produits exceptionnels).
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
Reprise sur la réserve de trésorerie.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
Activités de lutte contre l'alcoolisme
Structures pour toxicomanes
LETTRES MNEMOTECHNIQUES
U = Activités de lutte contre l'alcoolisme.
V = Structures pour toxicomanes.
Classe 4. - Comptes de tiers
U 4586
Hôpital (activités de lutte contre l'alcoolisme).
V 4587
Hôpital (structures pour toxicomanes).
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6023
Alimentation.
6024
Combustibles.
6025
Fournitures hôtelières.
6026
Carburants et fournitures de garage.
6027
Ateliers.
6028
Autres fournitures suivies en stock.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60323
Alimentation.
60324
Combustibles.
60325
Fournitures hôtelières.
60326
Carburants et fournitures de garage.
60327
Ateliers.
60328
Fournitures suivies en stock.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
6063
Fournitures, petits matériels et outillages.
6064
Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
6065
Emballages.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
61-62. Autres charges externes
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
613
Locations.
6132
Locations immobilières.
6135
Locations mobilières.
61351
Informatique.
61352
Equipements.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
616
Primes d'assurances.
617
Etudes et recherches.
618
Divers services extérieurs.
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
623
Information, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
625
Déplacements, missions et réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
628
Prestations de services diverses.
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, administration des impôts (10).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, autres organismes (10).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés, administration des impôts (10).
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel non titulaire sur emploi permanent.
6415
Personnel non médical de remplacement.
6416
Contrats emploi solidarité.
642
Rémunérations du personnel médical (10).
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (10).
6451
Personnel non médical (10).
6452
Personnel médical (10).
647
Autres charges sociales (10).
648
Autres charges de personnel (10).
65. Autres charges de gestion courante
658
Charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (11).
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges rattachées à l'exercice précédent.
6722
Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
6723
Mandats réémis.
6724
Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
6728
Autres charges sur exercices antérieurs.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements et aux provisions
681
Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation (11).
686
Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.
687
Dotations aux amortissements et aux provisions, charges exceptionnelles.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Produits
706
Prestations de services.
71. Production stockée
713
Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
Variations des en-cours de production de biens.
7135
Variations des stocks de produits.
72. Production immobilisée
74. Subventions d'exploitation et participations
741
Subventions d'exploitation versées par l'Etat.
742
Participations.
748
Autres subventions d'exploitation.
75. Autres produits de gestion courante
758
Produits divers de gestion courante.
7583
Remboursements de frais.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion (12).
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Produits rattachés à l'exercice précédent.
7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
7723
Titres réémis.
7724
Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
7728
Autres produits sur exercices antérieurs.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements et provisions
781
Reprises sur amortissements et provisions, à inscrire dans les produits d'exploitation (12).
786
Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits financiers.
787
Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits exceptionnels.
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
(1) Ne concerne que le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne.
(2) Ne concerne que les achats de marchandises revendus en l'état par certains établissements.
(3) Ne concerne que les comptables utilisant l'application HTR.
(4) Ne concerne que le centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts, l'établissement public de santé de Fresnes, l'hôpital national de Saint-Maurice et l'Institution nationale des invalides.
(5) Ne concerne que les établissements ayant des activités à caractère commercial.
(6) A subdiviser en tant que de besoin comme le budget général.
(7) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.
(8) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.
(9) A subdiviser en tant que de besoin comme le compte du budget général.
(10) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.
(11) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.
(12) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.