J.O. Numéro 5 du 7 Janvier 1999
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Texte paru au JORF/LD page 00348
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Arrêté du 28 décembre 1998 relatif au budget de l'Académie de France à Rome pour l'exercice 1998
NOR : MCCB9800959A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication et du secrétaire d'Etat au budget en date du 28 décembre 1998, les prévisions de recettes et les crédits ouverts au budget primitif de l'Académie de France à Rome sont augmentés de 854 000 F pour l'exercice 1998 (décision modificative no 1).