J.O. Numéro 3 du 5 Janvier 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00232

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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de novembre 1998


NOR : ARTT9800412S




Par décisions no 98-908, no 98-922, no 98-950 et no 98-975 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 4, 10, 17 et 27 novembre 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les quatre-vingt-neuf équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 3 du 05/01/1999 page 232 à 234
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 3 du 05/01/1999 page 232 à 234
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 3 du 05/01/1999 page 232 à 234
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