J.O. Numéro 291 du 16 Décembre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18943

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Arrêté du 11 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9802194A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au A. - Direction des services financiers :
- à la troisième ligne des paragraphes VII et VIII, les mots : « au paragraphe IV » sont remplacés par les mots : « au paragraphe VI » ;
- à la troisième ligne des paragraphes XI, XII et XIII, les mots : « au paragraphe VIII » sont remplacés par les mots : « au paragraphe X ».
Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au G. - Direction de la gestion et de l'organisation, tableau, à la colonne Suppléants :
Supprimer : « M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud ».
Au titre V (Etats-majors d'armée) :
A l'article 19, paragraphe I, au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le contre-amiral Serge Harismendy », lire : « M. le vice-amiral Serge Harismendy ».
A l'article 20 (Directions et services des états-majors, paragraphe I) :
1o Au A. - Armée de terre, au III. - Direction du génie, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le colonel Rémy Le Strat », lire : « M. le colonel Jean-Pierre Boutaud ».
2o Au B. - Marine, au I. - Direction du personnel militaire de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le vice-amiral d'escadre Maurice Girard, directeur », lire : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Béreau, directeur ».
3o Au C. - Armée de l'air :
a) Au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, à la colonne Suppléants (en face de : « M. le général Lucien Dat, directeur ») :
Ajouter : « M. le colonel Pierre Velly » ;
b) Au IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le général Alain Perrollaz, directeur », lire : « M. le général Bernard Choplin, directeur » (à compter du 1er janvier 1999) ;
Colonne Suppléants :
Supprimer :
« M. le général Bernard Choplin, directeur adjoint militaire » ;
« M. le général Bernard Choplin, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard Urcel » ;
Colonne Nature de la délégation :
Supprimer :
« Dans la limite de ses attributions » (3e ligne) ;
« Ensemble du service (4e ligne) ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 décembre 1998.


Alain Richard