J.O. Numéro 277 du 29 Novembre 1998
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Texte paru au JORF/LD page 18055
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois d'octobre 1998
NOR : ARTT9800363S
Par décisions nos 98-834, 98-852, 98-874 et 98-894 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 7, 16, 21 et 28 octobre 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 133 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels de téléphonie ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 277 du 29/11/1998 page 18055 à 18073
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 277 du 29/11/1998 page 18055 à 18073
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 277 du 29/11/1998 page 18055 à 18073
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